JORFTEXT000000201978

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Le Blanc (François)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des producteurs de lait Membre suppléant
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Le Baron (Pierre)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des entreprises laitières autres que coopératives Membre suppléant
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Troalen (Alain)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des coopératives laitières Membre suppléant
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Bazin (Gérard)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des producteurs de lait Membre titulaire
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Deneux (Marcel)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des entreprises laitières autres que coopératives président
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Lemarinier (Raphaël)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des entreprises laitières autres que coopératives Membre titulaire
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

De:	Evain (Louis)
Objet:	membres de la commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi no 88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social et le décret no 91-157 du 11 février 1991 relatif à la maîtrise de la production de lait de vache et aux modalités de recouvrement du prélèvement supplémentaire à la charge des acheteurs et des producteurs de lait de vache, modifié en dernier lieu par le décret no 96-373 du 2 mai 1996 représentants des coopératives laitières Membre titulaire
Groupe:	Commission de conciliation des litiges instituée par la loi no 90-85

nomination

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.