JORFTEXT000000202717

De: Schwein (Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Lalevée (Denis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Suppléants
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Deguis (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Habig (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Defloraine (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre de l'agriculture
Titulaires
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Franchet (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Dahout (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les communes
Supppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Schwab (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
21 Novembre 199721/11/1997