JORFTEXT000000207265

De: Lefebvre (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes
au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Remplace:M. Kucheida (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
27 Août 199827/08/1998
De: Hallo (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
27 Août 199827/08/1998