JORFTEXT000000209287


De: Legrand (Michel)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret
membre suppléant
Remplace:M. Padovani (Gaston)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
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nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Lenoir (Bernard)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux
membres suppléants
Remplace:M. Granier (Christian)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Granier (Christian)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluviaux
membres suppléants
Remplace:M. Lenoir (Bernard)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000209287(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Dubois (Fabrice)
Objet:
membres du comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre de représentants des utilisateurs de transport de fret
membre titulaire
Remplace:M. David (Jean-Louis)
Groupe:
Comité du transport par voie navigable
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nomination
06 Mars 199906/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.