JORFTEXT000000212187


De: Pierret (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Humbert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiten (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vinchelin (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mariuzzo (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwab (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hure (Benoît)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: With (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habib (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Westphal (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vonau (Jean-Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathia (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Criqui (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Copin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwein (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalevée (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dietmann (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boguet (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dahout (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouly (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfimmer (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Verveau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Zanfonato (Silvio)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandamme (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Crouvezier (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schaack (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gronier (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Exinger (Alfred)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duc (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toffolini (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schott (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmith (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rouch (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thillier (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sierpinski (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durousseau (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tarnus (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Paties (Michèle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ulrich (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Millarakis (Régine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sobanska (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blaise (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deguis (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandevelde (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demuth (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wirth (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lieb (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Scheffer (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defloraine (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: David (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Franchet (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chone (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Philippe (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schnebelen (Eugène)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Notardonato (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buisson (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiss (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Grasmuck (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cavelius (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wencker (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diebold (Marie-Louise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carles (Marie-Alberte)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Homand (Françoise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Septembre 199923/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.