23 Septembre 1999


De: Patrick Dallennes
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
JORFTEXT000000761712(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thierry Labarre
en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
Sa démission
date_debut="1999-03-22"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000761566(source JORF)
réintégration
23 Septembre 199923/09/1999
De: Christian Phéline
Objet:
conseiller auprès de la ministre
date_debut="1999-09-15"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000761565(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sylvie Perras
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre
date_debut="1999-09-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000761565(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 199923/09/1999
De: Patrick Dallennes
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000761564(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Nicolas Théry
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Chargé de mission auprès du ministre
précédemment conseiller technique
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000761563(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Marie Picard
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000761425(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Michel Puchercos
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-03-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000706589(source JORF)
radiation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaudin (Erwan-Alix)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Noglotte (Lorique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité traitement du signal
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: N'Guyen (Thanh-Son)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Orsini (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cousquer (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Valentin (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Priol (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Meur (Jacques)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Bihan (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gasnier (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beautour (Régis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Andrieux (Sébastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vasselin (Mathias)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Persine (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Magnan (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Guerroue-Drevillon (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Kaczynski (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Godel (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bellencontre (Franck)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité textiles
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hascoët (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Borny (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Pallec (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité navires (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Maux (Marc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité navires (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Floch (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité navires (coques)
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charpentier (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Arneton (Raymond)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Viollet (Flavien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vaullerin (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Soun (Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rougier (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rostoll (Sébastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Reveillard (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Plagnes (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathault (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Malezieux (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Malet (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Levasseur (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laine (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jubault (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Josset (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guedes (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Felgines (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duverger (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Descharmes (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demart (Serge)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delpy (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Daupe (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dany (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cuciuc (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cornut (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chadourne (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Campergue (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Burtin (Hugues)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bousselain (Edgar)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bellec (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bellardi (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Saugier (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Surjis (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boulayoune (Abdel-Aziz)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Botto (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lequertier (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Riaux (Loïc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabien (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Emery (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Donati (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dhakouani (Mehdi)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bruel (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Abolivier (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Nedromi (Miloud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Josset (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gerondeau (Loïc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charbonnier (Cyril)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Hunchec (Yan)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tenailleau (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité physique nucléaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cassan (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Passager (Sébastien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Motte (Vincent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lopez (Patrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fraygefond (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Font (Gilles)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Favre (Hervé)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chiarbonello (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Brunet (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Violette (Antoine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frances (Renaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dreydemy (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delmotte (Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chauchois (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Brazzalotto (Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Baudoin (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bonnier (Richard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité ergonomie et physiologie du travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Nachon (Florian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité enzymologie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fauquette (William)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tenailleau (Lionel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Plagnes (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Malezieux (Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Kaczynski (Jean-Pierre)
(militaires) prend effet
à compter de la date de leur prise de fonctions et au plus tard le
31 août 1999
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cornut (Bruno)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bonnier (Richard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
La nomination des lauréats issus du concours externe (liste d'aptitude et liste complémentaire d'aptitude) et de
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Drouhin (Didier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chuniaud (Sylvain)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électrotechnique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmitz (Fabrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Montfort (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Herneque (Fabien)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fontaine (Mickaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deblauwe (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mourrat (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Labbe (Francis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Heubert (Olivier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Richart (François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pawlikowska (Xavier)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oules (Jérôme)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Teissier du Cros (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mayol (Jean-François)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Begot (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Richard (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rapicault (Annick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Michon (Sylvie)
épouse Uguen
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Marques (Laurence)
épouse Tien
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Grall (Véronique)
épouse La Marta Blasco
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guiol (Emmanuelle)
épouse Treguier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guedon (Delphine)
épouse Hurvois
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fraboulet (Noëlle)
épouse Rizo
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bazireau (Anabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalcon (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Autret (Christelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité électronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cransac (Emmanuelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sardenne (Corinne)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité textiles
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dutin (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité mécanique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Legendre (Blandine)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dolo (Marie-Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pineau (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lavagna (Christel)
épouse Sevenier
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guglielmo (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chabrun (Véronique)
épouse Maubert
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS INTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delage (Carole)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité télécommunications
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Garguier (Nathalie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes complémentaires d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité biologie cellulaire et moléculaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boulbes (Anne-Marie), épouse Menard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
ci-dessous et maintenus en fonctions
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2000-01-11"
date_fin="2000-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000578420(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renaut (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
ci-dessous et maintenus en fonctions
président du tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:
Tribunal de grande instance de Coutances
date_debut="2000-01-09"
date_fin="2000-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000578420(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bono (Gisèle), épouse Lupiac
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
ci-dessous et maintenus en fonctions
première juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2000-01-06"
date_fin="2000-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000578420(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De:
Fourestié
Docteur
cogérant, pour l'utilisation d'un équipement de scanographie installé dans les locaux de la clinique Sainte-Isabelle, à Abbeville (Somme), mais sans que soit autorisé le remplacement de l'appareil General Electric CT Sytec 3000 +, installé en 1993
Objet:
à la société civile de moyens de radiodiagnostic du Ponthieu et du Vimeu, représentée par
Groupe:
Société civile de moyens de radiodiagnostic du Ponthieu et du Vimeu, représentée par
duree="sept ans"
JORFTEXT000000578316(source JORF)
renouvellement
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Morin (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Peny (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillaumie (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelicot (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lete (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gardes (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mouiller (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huguet (Lionel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevrier (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Drappeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupont (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veron (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemonnier (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mazoin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Valette (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Libourel (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carre (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quillout (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doucet (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fauve (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gueguen (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beneat (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lahogue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Yamgnane (Kofi)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jouanny (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gillot (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poinsard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Loquet (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Decombas (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bocquin (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frelastre (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Briend (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vincent (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boisneau (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Menac'h (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemoine (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tuffreau (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Doron (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ladurée (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renaud (Jean-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lemaire (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durand (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Denis (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Courboin (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Corvaisier (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevallier (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aymard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barriquand (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thiollière (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Périssol (Pierre-André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lepeltier (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leonet (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamirault (Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Maille (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gilles (Jean-Gabriel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jacqueson (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charles (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coudert (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bondis (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chartrain (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thibaud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaborit (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gourault (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathy (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Landeau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Granget (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cussatlegras (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Gleau (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: du Pontavice (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Griner (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Delamare (Tanguy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Clerin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchardy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Berton (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Priouzeau (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defossez (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Salle (Jean-Luc)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Liets (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bideau (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Miaud (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Genet (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gavallet (Jean-Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Danière (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beaufils (Marie-France)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Foucault (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Veyrac (Marie-Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Begey (Jeanette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Barnier (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Daniel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dutheil (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Centre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bretagne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Raymond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vissac (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraud (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Rhône-Alpes
Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chevalier (Jean-Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Potiron (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Deux-Sèvres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Vendée
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chauveau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Sarthe
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cortes (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beline (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Maine-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guyon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Pays de la Loire
Loire-Atlantique
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lamardelle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Haute-Vienne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaudriot (Pierre-Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Limousin
Creuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Surjous (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Languedoc-Roussillon
Lozère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Poulain (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loiret
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Eimer (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Loir-et-Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Camus (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dumont (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Indre-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vella (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renoux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Centre
Cher
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oillic (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Morbihan
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guillou (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Ille-et-Vilaine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Botrel (Yannick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Côtes-d'Armor
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fraisse (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Perrot (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bourgogne
Nièvre
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Godin (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Basse-Normandie
Orne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Faure (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Puy-de-Dôme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vignancour (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Haute-Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Colcombet (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Auvergne
Allier
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dolige (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Oudin (Jack)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giraux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vilaine (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Moal (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Sager (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Coat (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Viot (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Quintard (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pommery (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lirochon (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurent (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Houssin (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hamon (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert Bancharelle (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalonde (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Coz (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Charuel (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Brière (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguier (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ruaux (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guerin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demaure (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Levoyer (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rodenburg (Hermanus)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pouessel (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Monsaingeon (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ganne (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries de caoutchouc
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diaz (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Laiterie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lebègue (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Conserveries
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries agricoles et alimentaires
Abattoirs
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Papon (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industrie de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Watrigant (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robert (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabre (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Detanger (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frerot (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière viande
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Painvin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Baert (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Filière lait
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boulay (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducat (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Borvon (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Martin de Baudinière (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chambolle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deudon (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vergneau (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toucane (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Flipo (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lespinay (Josselin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Huet (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Guinard (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Arnould (Martin)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Donnefort (Simone)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bachelot (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Pays de la Loire
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duval (Yvette)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Bretagne
Finistère
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dupieux (Nino-Anne)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Legrand (Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Coopératives agroalimentaires industrielles
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pierre Linden
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-03-15"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000397116(source JORF)
radiation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Eric Dufour
fonctionnaire stagiaire dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole depuis le
1er janvier 1998
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Objet:
au même établissement
professeur de l'enseignement supérieur agricole en technologie et sciences des aliments
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000397115(source JORF)
titularisation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Giannini (Roberto)
président-directeur général de la société 9 Télécom réseau
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Miléo (Thierry)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Constanza (Jean-Louis)
directeur général de la société Tele 2 France
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Thibault (Didier)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Béglin (Pascal)
président de la société Kertel
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Nicolazzi (Alain)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bridenne (Alain)
représentant de la Fédération de syndicats de sociétés d'études et de conseils (SYNTEC informatique)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Remplace:M. Pascaud (Henri)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weil (Antoine)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
personnalités qualifiées
Remplace:M. Lavenir (Jean-Claude)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Orselli (Jean)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
pour la période restant à courir
personnalités qualifiées
Remplace:M. Gaudemer (Philippe)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000397114(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sellam (Benoît)
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396974(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Morlaye (Frédéric)
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396974(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mentré (Gilles)
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396974(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Peronnet (Françoise)
Objet:
commissaires contrôleurs élèves des assurances
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396974(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buhl (Christine)
administratrice civile, chargée de la 5e sous-direction
Objet:
représentante de l'Etat
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de La Défense »
Remplace:M. Galzy (Laurent)
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000396973(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bruntz (Jean-Michel)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateur spécialisé adjoint aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la troisième épreuve d'admission (droit pénal)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la troisième épreuve d'admission"
JORFTEXT000000396972(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Robinet (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Thionville
Groupe:
Tribunal d'instance de Thionville
date_debut="2000-01-10"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Thionville"
depart_retraite
JORFTEXT000000396971(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De: Maille (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
juge au tribunal de première instance de Papeete
Groupe:
Tribunal de première instance de Papeete
date_debut="2000-01-03"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite
JORFTEXT000000396971(source JORF)
admission
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wyplosz (Charles)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Valier (Jacques)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tirole (Jean)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pisani-Ferry (Jean)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Piketty (Thomas)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mougeot (Michel)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Morin (François)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Malinvaud (Edmond)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Boissieu (Christian)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Maarek (Gérard)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lorenzi (Jean-Hervé)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lipietz (Alain)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jacquet (Pierre)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Herzog (Philippe)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Henry (Claude)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gauron (André)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Freyssinet (Jacques)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fitoussi (Jean-Paul)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dimicoli (Yves)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Didier (Michel)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Davanne (Olivier)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cohen (Elie)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cohen (Daniel)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cette (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bureau (Dominique)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boyer (Robert)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bourguignon (François)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blanchard (Olivier)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Atkinson (Tony)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Artus (Patrick)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aglietta (Michel)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tubiana (Laurence)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Padoa-Schioppa (Fiorella)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
(Béatrice)
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De:
Majnoni-d'Intignano
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fouquet (Annie)
Objet:
membres du Conseil d'analyse économique
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'analyse économique
Groupe:
Conseil d'analyse économique
JORFTEXT000000396199(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean de Croone
administrateur civil directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
Groupe:
Sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Didier Houguet
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pascal Girault
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Philip Alloncle
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Fabrice Leggeri
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pierre-Henri Durand-Delacre
administrateurs civils
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurent Buisson
attachés principaux d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bruno Matteucci
attachés d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dominique Groult
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Renaud Fournalès
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Serge Delrieu
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean-Claude Bourret
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: François de Leyris
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pierre Picaud
lieutenant de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean-Louis Guérin
capitaine de police
Objet:
à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Claudie Gandubert
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Marie-Paule Fournier
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Marie Moly
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Michèle Boulic
attachée d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000396196(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pascal Mailhos
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière, les actes, arrêtés et décisions relevant de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000396196(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Jean Benet
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000396196(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Germain Aujoulet
attaché principal d'administration centrale directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000396196(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bernard Diguet
Objet:
chargés de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000396160(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Frédéric Clavier
Objet:
chargés de mission à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000396160(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000212739(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Simon Barry
sous-directeurs
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000212739(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Michel Balluteau
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000212739(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurence Franceschini
Objet:
à signer, au nom du Premier ministre
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants
mentionnés à l'article 1er
Groupe:
17 septembre 1999 portant délégation de signature
JORFTEXT000000212739(source JORF)
habilitation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Christian Phéline
directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000212739(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Serge Goujon
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000212738(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pascale Beck
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000212738(source JORF)
délégation de signature
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pierret (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Le Roux (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Humbert (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiten (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Masson (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lerond (Brice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vannerot (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vinchelin (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mariuzzo (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwab (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Hure (Benoît)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: With (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habib (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Westphal (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vonau (Jean-Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Mathia (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Criqui (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remond (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfleger (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Copin (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schwein (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lalevée (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dietmann (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boguet (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Dahout (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bouly (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pfimmer (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Verveau (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Zanfonato (Silvio)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandamme (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Crouvezier (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schaack (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gronier (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Exinger (Alfred)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Duc (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Toffolini (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schott (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schmith (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rouch (Gilles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thillier (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sierpinski (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Bertrand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Durousseau (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Tarnus (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Paties (Michèle)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ulrich (Roselyne)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Millarakis (Régine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Suppléante
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Sobanska (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: de Lesseux (Arnould)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Theobald (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Minella (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Blaise (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Deguis (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Vandevelde (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Ardennes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diringer (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Demuth (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Boithiot (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wirth (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lieb (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Scheffer (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chaillier (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Defloraine (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: David (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Commission locale de l'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Franchet (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Chone (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Philippe (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Schnebelen (Eugène)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Notardonato (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Buisson (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Remery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Weiss (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Grasmuck (Bruno)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Laurier (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de papiers-cartons et celluloses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Industries de la chimie et du sel
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Cavelius (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Meyer (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Wencker (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Diebold (Marie-Louise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Moselle
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Carles (Marie-Alberte)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Homand (Françoise)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Preisler (Anne-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Philippe Pallatin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1994-10-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000000212186(source JORF)
radiation
23 Septembre 199923/09/1999
De: Galzy (Laurent)
Objet:
membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. de Romanet (Augustin)
Groupe:
Réseau ferré de France
conseil_administration
JORFTEXT000000212185(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Porry (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, actuellement détaché sur un emploi de conseiller commercial de 1re classe
Objet:
attaché agricole, 9e échelon, à Pékin, pour y exercer les fonctions de son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef de la mission économique et financière en Chine
Groupe:
Autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef de la mission économique et financière en Chine
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000212184(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.