JORFTEXT000000216119

De:	Genin (Roland)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs Suppléant
Remplace:	M. Cartier (Alain)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination

De:	Cartier (Alain)
Objet:	au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département du Doubs Titulaire
Remplace:	M. Cuinet (André)
Groupe:	Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

nomination