JORFTEXT000000217604


De: Jean-Loup Lesaffre
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Jean Logier
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Suppléant
Remplace:M. Robert Delbart
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: René Giuliani
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean Blas
Groupe:
suppleant
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Daniel Halloo
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Rémy Gobillot
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Industrie houillère
Titulaire
Remplace:M. Jean Faille
Groupe:
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Henri Dejonghe
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Titulaire
Remplace:M. Emile Vivier
Groupe:
nomination
13 Mars 200213/03/2002
De: Marie-Odile Dassonneville
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter
Différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200213/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.