JORFTEXT000000228492

De: Pujol (Jacques)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentants des exploitants d'abattoirs
Suppléant
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Gabriel (Henri)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Ardennes (Jacky)
(CNBCTF)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Milhau (Jean-Michel)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Chaineau (Paul)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Aulagnier (Jean)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Fouvet (Marcel)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentants des exploitants d'abattoirs
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Samson (Jean-Claude)
(CNBCTF)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Lebreton (Joseph)
(FNCBV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Bloch (David)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Roques (Serge)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Boisserie (Daniel)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Blondel (Paul)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
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nomination
12 Septembre 200212/09/2002