Commission nationale des abattoirs (organisation)

De: Jean-Louis Ferrand (FNCBV)
Objet:
membre de la Commission nationale des abattoirs
représentant des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Remplace:M. Joseph Lebreton
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000412087(source JORF)
nomination
05 Avril 200305/04/2003
De: Milhau (Jean-Michel)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Chaineau (Paul)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Aulagnier (Jean)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Gabriel (Henri)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Ardennes (Jacky)
(CNBCTF)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Suppléants
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Pujol (Jacques)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentants des exploitants d'abattoirs
Suppléant
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Roques (Serge)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Boisserie (Daniel)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Blondel (Paul)
(Association des maires de France)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Samson (Jean-Claude)
(CNBCTF)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Lebreton (Joseph)
(FNCBV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Bloch (David)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Fouvet (Marcel)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentants des exploitants d'abattoirs
Titulaire
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000228492(source JORF)
nomination
12 Septembre 200212/09/2002
De: Penalva (Pierre)
Objet:
à la Commission nationale des abattoirs
Remplace:M. Riffault (René)
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000387899(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Ferrand (Jean-Louis)
Objet:
à la Commission nationale des abattoirs
Remplace:M. Lebreton (Joseph)
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000387899(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Wattiaux (Valère)
(FNCPAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Riffault (René)
(FNCPAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Lapeyre (Jacques)
(FNCPAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
I. - Représentants des collectivités territoriales
propriétaires d'abattoirs publics
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Samson (Jean-Claude)
(CNBCTF)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Levy (Claude)
(FNICGV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Lebreton (Joseph)
(FNCBV)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
II. - Représentants des entreprises du secteur de l'abattage d'animaux de boucherie
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Constand (Jean-Marc)
(FNEAP)
Objet:
membres de la Commission nationale des abattoirs
III. - Représentant des exploitants d'abattoirs
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000552669(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Samson (Jean-Claude)
Remplace:M. Girard (Roland)
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000557365(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996
De: Riffault (René)
Remplace:M. Sergheraert (Maurice)
Groupe:
Commission nationale des abattoirs
JORFTEXT000000374575(source JORF)
nomination
16 Janvier 199616/01/1996