JORFTEXT000000230352

De: Michel Catelin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Rhône-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Xavier Patrouillard
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Pierre Bailly
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:Mme Martine Vigny
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: André Angeletti
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Corse
Suppléant
Remplace:M. Dominique Pianelli
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-François Prandi
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Bourgogne
Suppléant
Remplace:Mme Marie de Monjour
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean-Luc Flaugère
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. René Blanchet
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jean Jourdan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Noël-Georges Grenier
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Hubert Camus
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des milieux socio-professionnels
Pour la région Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Jean-Sébastien Maniere
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Philippe Escudier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentant des départements
Pour la région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. André Noirot
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Robert Ruas
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentant de la région Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Michel Vaillat
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000230352(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002