JORFTEXT000000230981


De: Roland Legrain
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Bernard Tardif
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jacques Delaume
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie houillère
Suppléant
Remplace:M. Serge Soufflet
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean-Pierre Colbeaux
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Serge Monfourny
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des départements
Pour le département de l'Aisne
Titulaire
Remplace:M. Thierry Lefevre
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Bernard Gerard
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-René Lecerf
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.