JORFTEXT000000238629


De: Honoré (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des producteurs agricoles
Coordination rurale union nationale
Remplace:M. Blonde (Christophe)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Rannou (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs pour l'agriculture biologique
Remplace:Mme Beuriat (Bernadette)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Nourrit (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collège des organismes certificateurs agréés
pour l'agriculture biologique
Remplace:M. Valero (Gilles)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Le Guillou (Gwénaëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collèges des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
Au titre des fournisseurs pour l'agriculture biologique
Remplace:M. Leveque (Jean-Marc)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Calame (Mathieu)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section "agriculture biologique
Collège des personnalités qualifiées
Au titre de l'Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)
Remplace:M. Hiron (Hubert)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 200318/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.