JORFTEXT000000241394

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Albert Pourcelot
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Claude Sanseigne
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Pierre Marafon
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Michel Jeannin
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Aliette Guy-Oehmichen
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
president
JORFTEXT000000241394(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Jean-Claude Sanseigne
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Besançon
date_debut="2006-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Besançon"
suppleant
JORFTEXT000000241394(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.