inspecteur_general="Patrimoine" (tag)

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De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
3. Au titre du comité des sections
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Jenn (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2006-02-28"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000788075(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Pérignon (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement de son mandat en cours
1. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Jenn (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2006-02-28"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000788075(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la troisième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Roussel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la sixième section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Veyssière-Pomot (Claude)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la deuxième sous-section de la première section
conservateur général du patrimoine chargé
de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Le Louarn (Geneviève)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme di Matteo (Colette)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la première sous-section de la première section
conservateurs généraux du patrimoine chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. de Saint-Victor (Bruno)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000445575(source JORF)
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Jenn (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Vincent (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000246975(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000246975(source JORF)
nomination
30 Décembre 200330/12/2003
De: Boucharlat (Elise)
inspectrice générale de l'archéologie
Objet:
membre de la Commission supérieure des monuments historiques
au titre de la deuxième sous-section de la première section et
chargée de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Aubin (Gérard)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000415880(source JORF)
nomination
07 Décembre 200207/12/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jenn (Jean-Marie)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Verdier (François)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Jenn (Jean-Marie)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Roussel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Lescroart (Yves)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Daugas (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Le Louarn (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Arnal (Francine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
5. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joel)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Verdier (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:Mme Arnal (Francine)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
date d'achèvement du mandat des membres de l'actuelle commission
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Perrin (Joël)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
date_fin="2002-02-04"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000586761(source JORF)
nomination
04 Novembre 200004/11/2000
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Tarrete (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Blanchet (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrin (Joël)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brochard (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine
chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Perrin (Joël)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Roussel (Francis)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Aubin (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Poisson (Olivier)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Gauthier (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Saint-Victor (Bruno)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bercé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine
chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: de Maupeou (Catherine)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Bercé (Françoise)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 7e section et du comité des sections
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre suppléant
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000565508(source JORF)
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la 3e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre titulaire
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000565508(source JORF)
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Macé de Lépinay (François)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section, de sa délégation permanente et de la 2e sous-section de la 1re section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Membre titulaire
Remplace:M. Prévost-Marcilhacy (Christian)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000565508(source JORF)
nomination
22 Avril 199722/04/1997
De: Blanchet (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 7e section
Membre titulaire
conservateur général du patrimoine chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Remplace:M. Tarrete (Jacques)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000369031(source JORF)
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Poncelet (Etienne)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Menou (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Collette)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
suppleant
JORFTEXT000000713499(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Tarrete (Jacques)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
7. Au titre de la 5e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Brochard (Bernard)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Vincent (Jean-Marie)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Papinot (Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Prévost-Marcilhacy (Christian)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Saint-Victor (Bruno)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Gauthier (Marc)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
9. Au titre de la 7e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
conservateur général du patrimoine, chargé de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
5. Au titre de la 3e section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Di Matteo (Colette)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
2. Au titre de la délégation permanente de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Arnal (Francine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
conservateurs généraux du patrimoine, chargés d'une mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Maupeou (Catherine)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
10. Au titre du comité des sections
conservateurs généraux du patrimoine, chargés de mission d'inspection générale du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Patrimoine"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.