JORFTEXT000000248327


De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Guillard (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Risler (Jean-Didier)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Quittemelle (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Manzetti (Jeff)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Haley (Tom)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Grelier (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Dalban (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Dupont (Laurence)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Retel (Jean-Stanislas)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Larrouil (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Ferrer (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Wotawa (Stéphane)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Gaumy (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Esclapez (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Delamarre (Eric)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000248327(source JORF)
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Coutausse (Jean-Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree="trois ans"
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nomination
25 Février 200425/02/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.