JORFTEXT000000343355

De: Wyss (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Premier membre suppléant
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Premier membre suppléant
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Pecqueux (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Deuxième membre suppléant
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Fedou (Guy)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Deuxième membre suppléant
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Heurley (Gaston)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990
De: Mercier (Ariane)
Objet:
membres de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret du
23 février 1990
Membre titulaire
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
JORFTEXT000000343355(source JORF)
nomination
30 Mai 199030/05/1990