JORFTEXT000000344064

De: Plantey (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
au titre des sociétés d'aménagement régional
membre suppléant
Remplace:M. Arvieu (André)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Orsini (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département du Var
membre suppléant
Remplace:M. Foucher (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
07 Novembre 199107/11/1991
De: Meylan (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Savoie
membre titulaire
Remplace:M. Decarre (Max)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
07 Novembre 199107/11/1991