JORFTEXT000000344545
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Besiers (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:
M. Menier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
04 Décembre 1991
04/12/1991
De:
Montamat (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:
M. Pourrat (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
04 Décembre 1991
04/12/1991
De:
Pigot (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries métallurgiques
membre titulaire
Remplace:
M. Iung (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Décembre 1991
04/12/1991
De:
Menier (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre titulaire
Remplace:
M. Carabasse (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Décembre 1991
04/12/1991
De:
Vert (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:
M. Chanal (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
04 Décembre 1991
04/12/1991