JORFTEXT000000344545


De: Besiers (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Menier (Marcel)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Montamat (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Pourrat (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pigot (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries métallurgiques
membre titulaire
Remplace:M. Iung (Marc)
Groupe:
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Menier (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre titulaire
Remplace:M. Carabasse (Robert)
Groupe:
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Chanal (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
04 Décembre 199104/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.