04 Décembre 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Tahiti Océan Promotion (Radio Océan FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services commerciaux à vocation locale indépendants (catégorie 2)
S.A.R.L.-Média Communications (Radio Motu 101)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-853 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaires pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles du Vent (Tahiti, Moorea-Maiao)
JORFTEXT000000710458(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-09-07"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000710416(source JORF)
titularisation
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vidil (Laurent)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Verrier (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Thepot (Michel)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Stumpf (Hubert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Rolle (Jean-René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pierre (Pascal)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Ohlicher (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Meyer (René)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Mauduit (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Marionneau (Jacques)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Lafrontière (Jean-Claude)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Joyeux (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Jacq (Guillaume)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Inversin (François)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Hoarau (Georges)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Hidair (Albert)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Harnois (Alain)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Guirou (Christophe)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gourama (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gillot (Louis)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gilardot (Jean-Paul)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Garancher (Bruno)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Fohrer (Guy)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Feliot (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Felger (Roland)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Fauvel (Benoît)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Duvivier (Gérard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dupuis (Fabrice)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dicorato (Christian)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Conti (Yannick)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Chanois (Jean-Pierre)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Catala (Alain)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Camiolo (Mariano)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Boutigny (Bernard)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Besombes (Claude)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Barre (Paul)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Andurand (Hervé)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Amirault (Jérôme)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vantajour (Arlette)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Roques (Evelyne)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pallas (Marie-Christine)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Mege (Françoise)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Bouscaren (Annie)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Adelise (Sylvia)
Objet:
coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
JORFTEXT000000709805(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Champliau (Henri, Lucien)
ancien notaire
Toulon-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000709804(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Chapat (Frédéric, Antoine, Albert)
ancien notaire
Siaugues-Saint-Romain (Haute-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000526631(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: de Hiva-Oa (Radio Te Tuatoka)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services non commerciaux (catégorie 1)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)
JORFTEXT000000526591(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Taurua No Huahine (Radio Te Réo Matairea)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services non commerciaux (catégorie 1)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)
JORFTEXT000000526591(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Radio Tiare Tubuai (Radio FM Tubuai)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services non commerciaux (catégorie 1)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)
JORFTEXT000000526591(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Diffusion Marquises Umetai (Radio Umetai)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services non commerciaux (catégorie 1)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)
JORFTEXT000000526591(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Association Mave Mai (Radio Ua Pou)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
18 janvier 1991
susvisé
Services non commerciaux (catégorie 1)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-852 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le territoire de la Polynésie française limité aux îles Australes, aux îles Marquises, aux îles Tuamotu-Gambier et au groupe des îles Sous-le-Vent (Raiatea, Tahaa, Huahine, Bora-Bora, Maupiti)
JORFTEXT000000526591(source JORF)
admission
04 Décembre 199104/12/1991
De: Merle (Nicole, Marie, Thérèse)
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle François Patoux et Michel Le Gac, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000526589(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Patoux (François, Marie, Olivier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Patoux et Michel Le Gac, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000526589(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Roy (Jean, Gustave, Marie)
ancien notaire
Bourbon-Lancy (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000526587(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pierson (Joseph, Emile, Auguste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000526586(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pierson (Hervé, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000526586(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pierson (Joseph, Emile, Auguste)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000526586(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Agam-Ferrier (Marie)
administrateur civil, affectée au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès de l'Union des assurances de Paris
responsable du département Gestion immobilière
Groupe:
Union des assurances de Paris
date_debut="1990-09-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000526584(source JORF)
détachement
04 Décembre 199104/12/1991
De: Parisot (Bertrand)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi de conseiller de tribunal administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
Dans un emploi de conseiller de tribunal administratif
date_debut="1991-09-01"
duree="deux ans"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
JORFTEXT000000526393(source JORF)
détachement
04 Décembre 199104/12/1991
De: Malterre (Denis, André, Auguste)
ancien notaire
Longjumeau (Essonne)
Objet:
JORFTEXT000000526389(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gay (Françoise)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
JORFTEXT000000526217(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Beaumont (Bernard, André, René)
ancien commissaire-priseur
Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000345131(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gerbeau (Michel, Jean)
ancien notaire
Saint-Bonnet-de-Joux (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000345129(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Sanche (Louis, Michel)
chef de la mission du réseau des organismes techniques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gardin (Dominique)
conseiller technique à la direction du développement et de la coopération scientifique, technique et culturelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Peronnet (Gérard)
chargé de mission au commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Suppléant
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Turcat (François)
bureau 5C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Suppléants
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dufresnoy (Philippe)
chef du bureau IIIA-1 à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Suppléants
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur du personnel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Titulaire
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Faure (Jean-Claude)
directeur du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Schmidt de la Brelie (Michel)
chef du service régional et local du commissariat général du Plan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire
Titulaire
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Thoma (Georges)
sous-directeur de la sous-direction IIIA à la direction générale des impôts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Titulaires
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Bouchez (Rémi)
chef de bureau 5C à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Titulaires
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000345128(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Fleschen (Jacques, Bernard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000345127(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Fleschen (Alain, Marie, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000345127(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Fleschen (Jacques, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thionville (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000345127(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Lecrigny (Josiane)
sous-préfet
Objet:
en cette même qualité
date_debut="1991-09-15"
JORFTEXT000000344929(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Marc (Alain)
commissaire de la marine
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
date_debut="1991-08-23"
JORFTEXT000000344929(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Saint-Denis (Réunion)
cadastré section AM no 458, d'une superficie de 14 ares 21 centiares, tel au surplus, qu'il figure délimité par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, pour les besoins de la direction départementale de l'équipement de la Réunion, un immeuble domanial sis à la Case Bourbon, à
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Réunion, un immeuble domanial sis à la Case Bourbon, à
JORFTEXT000000344548(source JORF)
affectation
04 Décembre 199104/12/1991
De: Besiers (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre suppléant
Remplace:M. Menier (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Montamat (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre suppléant
Remplace:M. Pourrat (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pigot (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries métallurgiques
membre titulaire
Remplace:M. Iung (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Menier (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires
membre titulaire
Remplace:M. Carabasse (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Chanal (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000344545(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Passerat (Jean)
ancien notaire
Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000344544(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Malher (Sophie)
chef de section des travaux publics de l'Etat
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement des Ardennes
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Ardennes
JORFTEXT000000344543(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Gette (Marie-Christine, Anne), épouse Dupin
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Laborde (Christian, René)
huissier
huissier_residence="Tartas (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000344542(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dupriez (Luc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000344312(source JORF)
intégration
04 Décembre 199104/12/1991
De: Derache (Hubert)
le capitaine de gendarmerie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000344312(source JORF)
intégration
04 Décembre 199104/12/1991
De: Ducros (Jean-Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
du Conseil d'Etat
au titre de la mobilité
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1990-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162210(source JORF)
mise à disposition
04 Décembre 199104/12/1991
De: Aubry (Claude, Fernand, Gabriel)
ancien notaire
Blamont (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
JORFTEXT000000162101(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Feignier (Pierre, Lucien)
ancien notaire
Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
JORFTEXT000000162040(source JORF)
conférés
04 Décembre 199104/12/1991
De: Boulard (Jacques, Daniel)
ingénieur général de 2e classe des travaux maritimes
Objet:
ingénieur général de 1re classe des travaux maritimes
date_debut="1991-09-01"
JORFTEXT000000162004(source JORF)
promotion
04 Décembre 199104/12/1991
De: Pelette (René)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Limousin
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000162002(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991
De: Ayrolles (Charles)
sous-préfet
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1991-09-22"
JORFTEXT000000162001(source JORF)
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Leloup (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
auprès de la ville de Paris
Groupe:
Ville de Paris
date_debut="1990-10-01"
date_fin="1992-02-18"
JORFTEXT000000162000(source JORF)
détachement
04 Décembre 199104/12/1991
De: Liehn (Jeanne-Marie)
Objet:
chargé de mission à temps plein
auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
Chargé de mission à temps plein
date_debut="1991-10-01"
JORFTEXT000000161999(source JORF)
nomination
04 Décembre 199104/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.