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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
1er juin 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000346005(source JORF)
désignation
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346005(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Pierre Bobillo
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346005(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.