03 Juin 1993

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Zahn (Jean-François)
directeur de l'administration et du financement de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Bravo (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Joubert (Bruno)
directeur adjoint, chef de service du personnel à la direction du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Joubert (Bruno)
directeur adjoint, chef de service du personnel à la direction du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Joubert (Bruno)
directeur adjoint, chef de service du personnel à la direction du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000711039(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Buhler (Jean, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
date_debut="1993-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711038(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Mannessier (André, Xavier, Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000711037(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Ringot (Claude)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi n° 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000711036(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199303/06/1993
De: Menet (Noël)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
complétée par la loi n° 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000711036(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Jourdan
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
corps="Mines"
JORFTEXT000000711035(source JORF)
radiation
03 Juin 199303/06/1993
De: Gauthier (Maxime)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiée du corps des attachés d'administration centrale
date de sa nomination et de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1993-03-01"
JORFTEXT000000711034(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Malo (Philippe)
conseiller commercial en service détaché sur un emploi de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000711033(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Brejon (Roland)
secrétaire administratif en chef
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère des affaires étrangères
date_debut="1993-04-01"
JORFTEXT000000711032(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Gouttefangeas (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000710813(source JORF)
inscription
03 Juin 199303/06/1993
De: Francfort (Tony)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000710813(source JORF)
inscription
03 Juin 199303/06/1993
De: Ridolphi (Nicole)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000710813(source JORF)
inscription
03 Juin 199303/06/1993
De: Cicurel (Michel)
Objet:
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et au ministère du budget
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000710758(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199303/06/1993
De: Robert Peccoud
chargé de mission
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopèration, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopèration"
JORFTEXT000000530820(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Michel Colin de Verdière
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopèration, tous actes, arrêtés, décisions et contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopèration"
JORFTEXT000000530820(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Spitzbarth (Bernard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe des ministères sociaux
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000530729(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Ferrand (Aline)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe des ministères sociaux
date_debut="1992-04-26"
JORFTEXT000000530729(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Barreau (Ginette)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe des ministères sociaux
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000530729(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Vanhooydonck (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Gauthier (Jean-Yves)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Tritz (Armelle)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Pizzo (Eliane)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Lesueur (Maryse)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Guiton (Alice)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Chabernaud (Françoise)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Caubel (Danièle)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530728(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Labesse (Pierre-Marie)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Defosse (Jean-Claude)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Cornil (Xavier)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Becu (Patrick)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: de Saint-Martin (Florence)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Rouchy (Anne-Marie)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Loulergue (Marie-Hélène)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Guillemer (Marie-Françoise)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Delegue (Marie)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: D'Agata (Christiane)
Objet:
au grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs principaux de la santé et les pharmaciens inspecteurs de santé publique
JORFTEXT000000530727(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Coeuriot (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000530726(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Mancret (Renée-Claire)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000530726(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Lacombe (Françoise)
(sous réserve de mobilité en services déconcentrés)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1993, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000530726(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: André-Michel Besse
sous-directeur au service juridique et technique de l'information
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France
Groupe:
Radio France
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000529691(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000529690(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Robert du Boislouveau (Hervé, Marie, Joseph, François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Charente-Maritime
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529689(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Roux (Jacques, François, Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529688(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Boisson (Colette, Eliane, Marguerite), épouse Navarre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Bordeaux (Gironde)
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529687(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Mouliade (Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Vaucluse
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529686(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Palvadeau (Claude)
Objet:
dans son cadre d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
1er juillet 1993
ingénieur en chef géographe de 6e échelon à l'institut géographique national, en disponibilité
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529684(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Jolly (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1993-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000529683(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Maze (Jean-Pierre)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiés de leur corps d'origine
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000529682(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Bestoso (Maurice)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiés de leur corps d'origine
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000529682(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Finidori (Myriam)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radiés de leur corps d'origine
date de leur titularisation
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1992-09-02"
JORFTEXT000000529682(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Djian (Marcel, Abraham)
ancien notaire
Lyon (Rhône)
Objet:
JORFTEXT000000529681(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Bezut (Maxime, Marcel, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000346018(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Saux (Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="1993-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000346016(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Jacques Bodelle
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
corps="Mines"
JORFTEXT000000346015(source JORF)
radiation
03 Juin 199303/06/1993
De: Mettling (Bruno)
attaché principal d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radié de son corps d'origine
date de sa titularisation
inspecteur des finances de 2e classe
date_debut="1992-12-01"
JORFTEXT000000346014(source JORF)
réintégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Ruch (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000346013(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Monier (François)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000346013(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Lemel (Yannick)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000346013(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Consolo (Georges)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteurs généraux de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000346013(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Ducastel (Pierre, André, Paul, Antoine)
ancien notaire
Saint-Laurent-des-Arbres (Gard)
Objet:
JORFTEXT000000346012(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Aurière (Pierre, Antoine, Georges)
ancien notaire
Cançon (Lot-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000346011(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Destouesse (Jean-Baptiste, Marie, Erard, Jacques)
ancien notaire
Lavardac (Lot-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000346010(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Jegouic (Robert)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000346008(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Le Nulzec (Marie-Jeanne)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000346008(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Artiges (Agnès)
Objet:
au grade de pharmacien général de santé publique
au titre de l'année 1992, les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000346008(source JORF)
promotion
03 Juin 199303/06/1993
De: Uytterhaegen (Chantal)
Objet:
déléguée régionale aux droits des femmes pour la région Nord - Pas-de-Calais
date_debut="1993-06-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000000346007(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199303/06/1993
De: Jean-Marc Simon
directeur adjoint du cabinet du ministre de la coopération
Objet:
au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346006(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
1er juin 1993 portant délégation de signature
JORFTEXT000000346005(source JORF)
désignation
03 Juin 199303/06/1993
De: Gérard Sivilia
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346005(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Pierre Bobillo
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346005(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Françoise Magnier
administrateur civil
Objet:
conseiller de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil de 1re classe dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-02-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000345716(source JORF)
intégration
03 Juin 199303/06/1993
De: Zahn (Jean-François)
directeur de l'administration et du financement de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Bravo (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000164751(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Joubert (Bruno)
directeur adjoint, chef de service du personnel à la direction du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000164751(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Blangy (Michel)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Thoraval (Joël)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000164751(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Olive (Albert, Armand, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
date_debut="1993-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000164750(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Mallamaire (Lucien, Joséphin, Aristide)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral, en fonctions à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
Groupe:
Direction de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
date_debut="1993-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000164749(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Barrade (Raoul, Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Lot
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Lot
date_debut="1993-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000164748(source JORF)
admission
03 Juin 199303/06/1993
De: Jobbe-Duval (Hervé)
Objet:
au comité consultatif
prévu à
l'article 11 du décret n° 85-279 du
22 février 1985
portant application de la loi n° 83-1119 du
23 décembre 1983
pour représenter les armements (membre titulaire)
Remplace:M. Palandjian (Michel)
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000164747(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Joubert (Bruno)
conseiller des affaires étrangères (cadre général) de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000164745(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Duclos (Claude, Aimée, Suzanne)
ancien notaire
Saint-Germain-au-Mont-d'or (Rhône)
Objet:
JORFTEXT000000164744(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Catonnet (Jacques, Paul)
ancien notaire
Bruch (Lot-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000164743(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Couchot (Jacques, Marie, François)
ancien notaire
Aiguillon (Lot-et-Garonne)
Objet:
JORFTEXT000000164742(source JORF)
conférés
03 Juin 199303/06/1993
De: Declerck (Joseph)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000164741(source JORF)
inscription
03 Juin 199303/06/1993
De: Domart (Jacqueline)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'échelon exceptionnel du grade de pharmacien inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1992 les pharmaciens inspecteurs en chef de santé publique
JORFTEXT000000164741(source JORF)
inscription
03 Juin 199303/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.