JORFTEXT000000347558
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Norcy (Yvon)
(C.N.E.A.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Second suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994
De:
Merrien (Annick)
(C.N.E.A.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Première suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994
De:
Vialle (Paul)
(C.N.E.A.)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994
De:
Deschamps (Michel)
(représentation du Conseil de l'enseignement agricole)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994
De:
Boulet (Michel)
Objet:
au titre de l'article 2 (3, cd ) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000347558
(source JORF)
nomination
08 Juin 1994
08/06/1994
