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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anne-Marie Brocas
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions du directeur de la sécurité sociale et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000347595(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.