19 Novembre 1994

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Milosavljevic (Pierre)
apatride d'origine yougoslave
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000713905(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Damour (Robert)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Limousin
Objet:
à Mayotte
chargé des fonctions de directeur des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales
date_debut="1994-10-09"
JORFTEXT000000713904(source JORF)
mutation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Picard (Anne-Marie, Lucienne, Louise), épouse Mariscal
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Huber
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000000713902(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Serandon (Sophie, Janick)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Dorion, Michel Cailleaud, Jean-Michel Cadiet et Jacky Roy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000713026(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Roy (Jacky, Bruno)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Dorion, Michel Cailleaud, Jean-Michel Cadiet et Jacky Roy, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000000713026(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199419/11/1994
De: Weinberg (Sammy)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Weil (Henri)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Sarkozy (Guillaume)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Pisanti (David)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mouclier (Jacques)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Miserey (Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Malone (Eduardo)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jolles (Georges)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Freidel (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Billon (Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités proposées conjointement par les syndicats professionnels
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tetard (Claude)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités choisies par le ministre
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Milchior (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités choisies par le ministre
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Duchenaud (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités choisies par le ministre
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Berge (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités choisies par le ministre
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rodi (Nelly)
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Au titre des personnalités choisies par le ministre
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000713017(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vignon (Michaël)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Plottu (Yannick)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Muller (Eric)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guimas (Ludovic)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gaudot (Cyril)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Duret (Michel)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Drane (Xavier)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Desjardins (Pascal)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Carsana (Olivier)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Brod (Nicolas)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Boullanger (Laurent)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Aymard (Laurent)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Poulard (Christine)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Parussie (Muriel)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jullien (Christelle)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guy (Nina)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Deprost (Patricia)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Burtin (Claudine)
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bordier (Christine), épouse Torossian
Objet:
ingénieurs des travaux ruraux
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000712986(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Perron (Laurent)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
JORFTEXT000000712984(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Moisselin (Jean-Marc)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-12"
JORFTEXT000000712984(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guy Laporte
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1994
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000712982(source JORF)
inscription
19 Novembre 199419/11/1994
De: Maurice Berger
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1994
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000712982(source JORF)
inscription
19 Novembre 199419/11/1994
De: Chassagne (Janine)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:
Sous-préfecture - Châteaubriant
Préfecture de la Vienne (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefecture_departement_code="44"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000712936(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Zlitni (Mohamed El Hedi)
de nationalité libyenne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vazaha (Ratovelo)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tamo (Jean)
de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rouhani (Foroud)
de nationalité iranienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Moussadikine (Mohamed)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lyamani (Khalid)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lindoulsi (Tejeddine)
de nationalité algérienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hayani Khalfaoui (Abdelhak)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Fardi (Saïd)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: El Marraki (Abdelkader)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Belo (Salawou)
de nationalité togolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Alsaïdi (Abdellah)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Ahouissoussi (Armand)
de nationalité béninoise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Aadri (Omar)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Razafimahefa (Bakolisoa)
née Ranjanirina, de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nissack (Anne-Marie)
de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nekataa (Naoual)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Natiji (Souad)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Geha (Pascale)
née Chidiac, de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Belo (Bakénéma)
née Babaléma, de nationalité togolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Alsaïdi (Majida)
née Aabadli, de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Agudze (Kossiwa)
de nationalité togolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712934(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tsaramaro (Prévost-Valérien)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Traifi (Abdelaziz)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Olea (Emmanuel)
de nationalité congolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mokrim (Rachid)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hida (Hassan)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Haddad (Bassam)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: El Hamidi (Driss)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: El Aoumari (Abderrafii)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Damoo (Mohammed Reeza)
de nationalité mauricienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Chegri (Aziz)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Benzakour (Mouhcine)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Benouara (Khalid)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Ahallal (Kaddour)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rakotoarivony (Haingolalao)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nguyen (Thi Xuan Lan)
née Vo, de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nguyen (Thi Ngoc Mai)
née Nguyen, de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Ngoue (Thérèse)
née Kamgne, de nationalité camerounaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mesbah (Marjane)
de nationalité iranienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Khalife (Christiane)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Haddad (Latifa)
née Kharraz, de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Fanidi (Laïla)
née Belaous, de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Behanzin (Eliane)
de nationalité béninoise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Antonio (Marceline)
de nationalité zaïroise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000712933(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lefebvre
Objet:
JORFTEXT000000532308(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Morel
Objet:
de
JORFTEXT000000532308(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Alain Lefebvre
chef de service
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000532308(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Annick Morel
chef de service adjoint au directeur général, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
JORFTEXT000000532308(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Delepine (André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Delepine et Jacques Fauquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Audruicq (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000531549(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199419/11/1994
De: Le Moigne (Guy)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef de service, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
administrateur civil hors classe, détaché
Groupe:
Service, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1995-04-03"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000531391(source JORF)
réintégration
19 Novembre 199419/11/1994
De: Facon (Robert)
Ingénieur en chef de 1re classe
chef du bureau de l'environnement de la sous-direction du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la défense au comité interministériel des parcs nationaux
suppléant
Groupe:
Comité interministériel des parcs nationaux
suppleant
JORFTEXT000000531354(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Doublet (Francis)
sous-directeur du domaine, de l'environnement, de la culture et du logement
Objet:
pour représenter le ministre chargé de la défense au comité interministériel des parcs nationaux
titulaire
Groupe:
Comité interministériel des parcs nationaux
JORFTEXT000000531354(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bancarel (Gérard, Marie, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Raymond Palous, Daniel Galtier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
JORFTEXT000000531352(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vydrine (Valentin)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nationalité russe, Institut national des langues et civilisations orientales: douze mois
Groupe:
Nationalité russe
Institut national des langues et civilisations orientales: douze mois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Nationalité russe"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531350(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vydrine (Valentin)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises
hébraïques, d'autres domaines linguistiques
nationalité russe, Institut national des langues et civilisations orientales: douze mois
Groupe:
Nationalité russe
Institut national des langues et civilisations orientales: douze mois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Nationalité russe"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531350(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Amossy (Ruth), épouse Brenes
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
9e section
Langue et littérature française
nationalité israélienne et belge, université Paris-VIII: six mois
Groupe:
Nationalité israélienne et belge
Université Paris-VIII: six mois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Nationalité israélienne et belge"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531350(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Kligerman (Jack)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
nationalité américaine, université Paris-VIII: douze mois
Groupe:
Nationalité américaine
Université Paris-VIII: douze mois
date_debut="1994-09-01"
professeur="Nationalité américaine"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531350(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jacques Hennetin
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Michel Guillon
administrateur civil
dans la limite des attributions de la division du fonctionnement de l'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-François Belfais
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des études et prévisions d'effectifs
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Michèle Lorig
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nicole Faget
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Nicole Faget
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000531349(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gasse (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531348(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Kersaudy (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531348(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: De Carvalho (Paulo)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section
Langues et littératures anciennes
université Bordeaux-III
Groupe:
Université Bordeaux-III
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531348(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Richez (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="1994-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
JORFTEXT000000531348(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gille (Yves)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Nîmes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Salamitou (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000348633(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vray (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vidal (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vial (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vernaeckt (Guillaume)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tribou (Géry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Sellier (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rémi (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rouxel (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Ramaen (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Quemeneur (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Proutière (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Poirot (Jean-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Pointeau (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Poicolet (Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Peugeot (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Personnic (Gauthier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Moustrous (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Morisset (Dominique)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Merlet (Stéphane)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Martinez (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Manière (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Léaustic (Rémi)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Libourel (Sylvain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Le Pen (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Le Bras (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lataillade (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lannuzel (Serge)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hautier (Stéfan)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gérard (Henri)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guillou (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gryseleyn (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gouëlo (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Geiger (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gaschet (Yann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gardin (Hubert)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Francou (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Einaudi (Serge)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Déprés (Fabien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Dufer (François-Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Devinoy (Brice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Destarac (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Dessapt (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Desfougeres (Xavier)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: De Chateau Thierry (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Colson (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Colin (Yann)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Cariou (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bessonnat (Denis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Berth (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bernardin (Florent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Barraud (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Balabuch (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Andréani (Franck)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Waflard (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vilcoq (Denis)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Troussey (François)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tourde (Daniel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Somogy (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Roussille (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mogicato (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Martin (Fabrice)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Madelaine (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Le Deuff (Yannick)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lambert (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hiron (Emmanuel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hiegel (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guennoc (Georges)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Eudeline (David)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Delahaye (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Coleau (Benoît)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Caprais (Sébastien)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Burlot (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bourachot (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Vial (Sandrine), épouse Gallais
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Steffler (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rabasse (Isabelle), épouse Piveteau
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: L'Hullier (Carole), épouse Bodart
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gremillet (Christelle)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: George (Lucile), épouse Schrader
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Frappe (Sylvie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mauchin (Agnès)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bernard (Nathalie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Elèves civils
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347641(source JORF)
diplome
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bourget (Bernard)
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la Haute-Normandie, à Rouen, et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
Remplace:M. Poher (Joseph)
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la Haute-Normandie, à Rouen, et, en outre, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Seine-Maritime
JORFTEXT000000347606(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bourget (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, auprès du ministre chargé de la fonction publique et du Plan
Objet:
au détachement
chef du service agricole au Commissariat général du Plan
Groupe:
Service agricole au Commissariat général du Plan
date_debut="1994-11-14"
JORFTEXT000000347606(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199419/11/1994
De:
et P.U.L
Objet:
A titre secondaire
Au ministère chargé de l'aviation civile pour les besoins de l'aviation légère et de voyage, à l'exclusion
JORFTEXT000000347603(source JORF)
affectation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Shelledy (Steven, Dean)
de nationalité américaine
Objet:
la profession d'architecte en France dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000347602(source JORF)
autorisation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Beltrame Devoti (Marie-Claire)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="1994-03-08"
JORFTEXT000000347599(source JORF)
détachement
19 Novembre 199419/11/1994
De: Meunier (Francis)
directeur de recherche de 1re classe au C.N.R.S
Objet:
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
(emploi PRGE 0169): chaire Physique appliquée à la production du froid et à son utilisation industrielle
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347598(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Chapelle, née Bernard (Paule)
conseillère technique de service social des administrations de l'Etat, en fonctions à la direction de l'action sociale de la circonscription militaire de défense de Limoges
Objet:
à la retraite d'office avec jouissance immédiate de sa pension
date d'échéance de sa cessation progressive d'activité
Groupe:
Retraite d'office avec jouissance immédiate de sa pension
date_debut="1994-10-31"
JORFTEXT000000347597(source JORF)
admission
19 Novembre 199419/11/1994
De: Claude Bardon
réintégré dans son corps d'origine
au grade de commissaire divisionnaire
Objet:
directeur des renseignements généraux de la préfecture de police occupées par
Groupe:
Direction des renseignements généraux de la préfecture de police occupées par
JORFTEXT000000347596(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199419/11/1994
De: Anne-Marie Brocas
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions du directeur de la sécurité sociale et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000347595(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Salas y Melia (David)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347552(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Josse (Patrick)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347552(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Genin (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves de la météorologie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347552(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Michel Sévérino
directeur du développement
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
18 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000347551(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Michel Sévérino
directeur du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, notamment les actes relatifs au budget de l'Etat et aux opérations du Fonds d'aide et de coopération, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000347551(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean Nemo
directeur de l'administration générale
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de ses attributions
Groupe:
18 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000347547(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean Nemo
directeur de l'administration générale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous arrêtés, de tous engagements de dépenses, de toutes ordonnances de paiement, de virement, de délégation ou de régularisation, ordres de recettes et autres pièces comptables concernant le budget du ministère de la coopération et les opérations du Fonds d'aide et de coopération
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000347547(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De:
Villieu
(patrick), université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tavera (Christophe)
université Rennes-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Tarazi (Amine)
université de Limoges
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Stahn (Hubert)
université Strasbourg-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Sauviat (Alain)
université de Limoges
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Ruffieux (Bernard)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Portier (Franck)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Mouhoud (El Mouhoub)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Moati (Philippe)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Legendre (François)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Laine (Jean)
université Bordeaux-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Kollmann (Robert)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Kauffmann (Pascal)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hairault (Jean-Olivier)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guillard (Michel)
université d'Artois
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Geoffron (Patrice)
université de Reims
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Garrouste (Pierre)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Fontaine (Philippe)
université des Antilles-Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Courtault (Jean-Michel)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Brousseau (Eric)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Boussemart (Jean-Philippe)
université de la Réunion
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bouet (Antoine)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Rochaix (Lise)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lubochinsky (Catherine)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Legros (Florence)
université de Perpignan
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Guedj (Hélène), épouse Zajdela
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Epaulard (Anne)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Chiroleu (Mireille), épouse Assouline
université du Mans
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Bec (Frédérique)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Baulant (Camille)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous mentionnés
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000347545(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Brunel (Philippe, Alain, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Girodet, André Joly et Marguerite Pellegrin, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000166435(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Joly (André, Marius, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Charles Girodet, André Joly et Marguerite Pellegrin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Galmier (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000000166435(source JORF)
cessation de fonction
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hertgen (Jean-François)
président hors classe, président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-09-26"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000166304(source JORF)
radiation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Alain Fohr
professeur certifié
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes et décisons, à l'exclusion des arrêtés et décrets.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Maurice Dedieu
professeur certifié
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Yves Aubin de la Messuzière
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées.”
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: François Roche
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Roger Pilhion
professeurs agrégés
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Patrick Lachaussée
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean Digne
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000166301(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Claude Bardon
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000000166299(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Pierre Huchon
Général de division
chef de la mission militaire de coopération, et
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
18 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166298(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Claude Coste
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
18 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166298(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Philippe Capodanno
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
18 novembre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000166298(source JORF)
désignation
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Pierre Huchon
Général de division
chef de la mission militaire de coopération, haut fonctionnaire de défense
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs au budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000166298(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Jean-Claude Coste
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000166298(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: Philippe Capodanno
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000166298(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199419/11/1994
De: de Lyon
douze mois. Dans la limite de trois ans, les professeurs associés nommés par le présent décret pourront, à l'issue des périodes précisées ci-dessus pour chacun d'entre eux, être maintenus en cette qualité
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
70e section
Sciences de l'éducation
JORFTEXT000000165577(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Lahlouh (Mohamed)
nationalité algérienne, université Lyon-II: douze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
JORFTEXT000000165577(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Hassaine (Fethi)
nationalité algérienne, université Aix-Marseille-I, onze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000165577(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Durand (Jacques)
nationalité française, université Aix-Marseille-I, douze mois
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
JORFTEXT000000165577(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Belair (Louise)
nationalité canadienne, I.U.F
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et sciences humaines) pour les périodes indiquées ci-dessous
70e section
Sciences de l'éducation
JORFTEXT000000165577(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Barbé (André)
conseiller référendaire à la Cour des comptes détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Vienne (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Lorraine (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000165576(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Decher (Géro)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques), à l'université Strasbourg-I
de nationalité allemande
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1994-09-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité allemande"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000165289(source JORF)
nomination
19 Novembre 199419/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.