JORFTEXT000000350011

De: Barbier (Bernard)
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation du Sénat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Jonemann (Alain)
vice-président du conseil général des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des présidents des conseils généraux de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Vantomme (André)
maire de Clermont-de-l'Oise
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Bois (Jean-Claude)
député du Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Niol (Joseph)
vice-président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
vice-président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Carton (Bernard)
député du Nord
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Huchon (Jean)
sénateur de Maine-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: de Cossé Brissac (Henri)
président du conseil général de la Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Tenaillon (Paul-Louis)
président du conseil général des Yvelines
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des présidents des conseils généraux de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Lion (Jean)
maire de Meaux
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de l'association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990
De: Malandain (Guy)
député des Yvelines
Objet:
président du Conseil national de l'habitat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
president
JORFTEXT000000350011(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990