JORFTEXT000000350322
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
usagers des transports
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Suppléant
Remplace:
M. Franjou (Pierre)
Groupe:
Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Remplace:
M. Franjou (Pierre)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Poiraton (Micheline)
directeur administratif de la F.F.O.C.T
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Lesage (Philippe)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Mulhouse
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
usagers des transports
Remplace:
M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
Conseil national des transports
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:
M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Franjou (Pierre)
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:
M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Leroi (Claude)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:
M. Durand (Marcel)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Lecoc (Pierre)
vice-président de la fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:
M. Durand (Marcel)
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Joffre (Michel)
chef de service, adjoint au directeur général des finances et du contrôle de gestion; Suppléant
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:
Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
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(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
usagers des transports
Au titre des chambres de commerce et d'industrie
Remplace:
M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:
M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Tyvaert (Michel)
chargé de la sous-direction du budget et de la comptabilité
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Joffre (Michel)
chef de service, adjoint au directeur général des finances et du contrôle de gestion; Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
Remplace:
Mme Moraux (Marie-France)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
usagers des transports de marchandises
Remplace:
M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:
M. Roche (Paul)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Leroi (Claude)
président de la fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:
M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Dumont-Fouya (Lucien)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:
M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
nomination
13 Avril 1990
13/04/1990
De:
Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.)
Objet:
titulaire
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000350322
(source JORF)
désignation
13 Avril 1990
13/04/1990