Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Muller (Eric)
délégué général de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Malaterre (François)
délégué général de la FCD
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Bédier (Jérôme)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
utilisateurs de transports de marchandises
Remplace:M. Urbain (Charles)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gérard (Daniel)
(CGT)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
représentants des syndicats des salariés dans le secteur des transports
Remplace:M. Bilien (François)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Walbrecq (René)
président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA) ; suppléant
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Salini (Patrice)
économiste des transports
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Matigot (Olivier)
secrétaire général de la CNBA
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Vermenot (Evelyne)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
représentants des syndicats des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Urbain (Charles)
président de la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Estour (Jacques)
président de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant : général Querolle (Guy), délégué général de l'UOITC
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Mollat du Jourdin
délégué général de l'AUTF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Cousseau (Philippe)
président de la commission transport et logistique de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Chapon (Jean)
président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Yverneau (François)
(CFDT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vanpoucke (Bertrand)
(FMC) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lecoq (Joël)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(FO) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
(CGC)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Junker (Daniel)
(CGT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
(CFTC) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hontang (Michel)
(FGAAC)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Girbert (Eric)
(CGT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Duron (Jacques)
(FO) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dufresnes (Christophe)
(FNCR)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dufour (Robert)
(FO)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
(CFDT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Chik (Mohamed)
(CGT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Caillaud (Michel)
(FNCR) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Boujat (Gérard)
(CFTC)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bilien (Robert)
(CGT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Belhaire (Bernard)
(FO)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Arraez (Louis)
(CGT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Andlauer (Denis)
(CFDT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Galopin (Guy)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Daubresse (Marc-Philippe)
député du Nord, président du conseil du transport combiné
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Toubol (Armand)
directeur fret SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rovetto (Gilbert)
directeur général de l'Aéropostale ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rossi (Jacques)
délégué général du GNTC
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'UNOSTRA
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Petit (René)
président de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Moynot (Guy)
directeur général du Sernam ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Meylan (Georges)
président de la Chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Matigot (Olivier)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Manus (André)
chef du service Economie commerciale et logistique d'Air-France Cargo
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (FFOCT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Fumat (Pierre)
président du Groupement national des transports combinés (GNTC) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la FNTR
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la CLTI
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (CAF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la FFOCT
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (CCAF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT/IFTIM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Prolongeau (Bernard)
délégué général de l'AFT/IFTIM
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du Comité national routier (CNR)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Paris (Daniel)
rapporteur de la commission des transports du Conseil national du patronat français (CNPF)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Morcheoine (Alain)
directeur des transports de l'ADEME
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Leclerc (Jean-Pierre)
président du groupe CTT-SCETA
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lalitte (Jean-Paul)
président du port d'intérêt national de Dieppe
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Graveleau (Joël)
président de l'Association française du transport routier international (AFTRI) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Garban (Jacques-Henri)
délégué général de l'AFTRI
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Franjou (Pierre)
président de la Fédération de l'affrètement routier (FAR) ; supppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission messagerie groupage de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dumerc (Jacques)
directeur général de la société Novatrans
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transports (UFT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dancoisne (Jean-Michel)
président du directoire de la Compagnie nouvelle de conteneurs
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'UFT
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bouclon (Bernard)
membre de la FAR
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bordry (François)
président de Voies navigables de France (VNF)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles du transport et de la logistique
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bernadet (Maurice)
directeur du laboratoire d'économie des transports de l'université Lyon-II
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rousseau (Liliane)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Préat (Emilie)
chargée de mission à la direction de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vermenot (Evelyne)
(CGT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Ferri (Catherine)
(CGC) ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du CCAF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Moynot (Guy)
directeur général du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Pépy (Guillaume)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Meylan (Georges)
président de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Drouin (Georges)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lagoutte (Jacques)
directeur adjoint fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Moynot (Guy)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Flinois (Jean-Luc)
directeur général de Geodis
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de personnes
Remplace:M. Broussaud (Charles-Henri)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Toubol (Armand)
directeur fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Poinssot (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Remplace:M. Rivet (Christian)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Moynot (Guy)
chef de la délégation commerciale, direction fret de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gressier (Claude)
président de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Remplace:M. Bréau (Alain)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Broussaud (Charles-Henri)
président de la Compagnie générale Calberson
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalité compétente
en matière de transport de personnes
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Cousseau (Philippe)
président de la commission transport et logistique de l'Association nationale des industries agro-alimentaires (A.N.I.A.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant d'utilisateurs de transport de marchandises
Remplace:M. Abel (Bernard)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Deneuville (Jean-Paul)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant d'entreprise de transport de marchandises
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Morcheoine (Alain)
directeur des transports de l'A.D.E.M.E
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de l'Association française des transporteurs routiers internationaux (A.F.T.R.I.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Denby-Wilkes (Vincent)
directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (A.D.E.M.E.); suppléant
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Bordry (François)
président de Voies navigables de France (V.N.F.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Périgord (Jacqueline)
membre du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.), second
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant d'entreprise de transport de marchandises
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Winzemburg (Michel)
chef de service à la Fedimas
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Urbain (Charles)
président de la fédération des entreprises de distribution, de magasins à prédominance alimentaire et de services (Fedimas); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Rivet (Christian)
délégué adjoint au développement des activités intermodales de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Querolle (Guy)
délégué général de l'U.O.I.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Poinssot (Alain)
directeur commercial Fret de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Petit (René)
président de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Moynot (Guy)
délégué au développement des activités intermodales de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Manus (André)
chef du service Economie commerciale et logistique d'Air France Cargo; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Couvelaire (Alexandre)
président de la Fédération nationale de l'aviation marchande (F.N.A.M.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Mollat du Jourdin
délégué général de l'A.U.T.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Doucet (Pierre-Louis)
membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Delquignies (Jean-Marie)
président de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Chapon (Jean)
président de l'association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (A.C.F.C.I.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Abel (Bernard)
président de la commission Transport et logistique de l'Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Utilisateurs de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Yverneau (François)
(C.F.D.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Trackoen (Jean-Marc)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Touil (Yvon)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Salabert (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Ruiz (Yves)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Laborie (Bertrand)
(C.G.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
(C.F.T.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dupinet (Pierre)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dufour (Robert)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Depoil (Claude)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Caillaud (Michel)
(F.N.C.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Boujat (Gérard)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Belhaire (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Galopin (Guy)
conseiller régional de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Daubresse (Marc-Philippe)
député du Nord, vice-président de la communauté urbaine de Lille
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Pépy (Guillaume)
directeur de la stratégie et du plan à la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Paris (Daniel)
rapporteur de la commission des transports du C.N.P.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Franjou (Pierre)
président de la Fédération de l'affrètement routier (F.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Drouin (Georges)
président de la Chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président délégué général du Comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bouclon (Bernard)
membre de la F.A.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Berthod (Jean-Claude)
président de la commission des transports du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T.-I.F.T.I.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Rossi (Jacques)
délégué général du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Prolongeau (Bernard)
délégué général de l'A.F.T.-I.F.T.I.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Philippon (Jean-Paul)
délégué général du Comité national routier (C.N.R.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Mauvilly (Jean-Michel)
directeur général du groupe Calberson
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Le Calvez (Jean)
président de l'Association nationale professionnelle pour l'étude et la réalisation de centres routiers (A.N.C.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Fumat (Pierre)
président-directeur général d'United Rouch
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Dumerc (Jacques)
directeur général de la société Novatrans; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'union des fédérations de transport (U.F.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'U.F.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Brunier (Jean-Claude)
président du Groupement national des transports combinés (G.N.T.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités Transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bréau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Bernadet (Maurice)
directeur du laboratoire d'économie des transports de l'université Lyon-II
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: Gressier (Claude)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant d'entreprise concourant à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Fève (Michel)
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Junker
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Arraez
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vlach (Jacques)
directeur de la chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Duhamel (André)
représentant de la fédération Unicooptrans
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Delleur (Philippe)
chef de bureau à la D.R.E.E
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Trackœn (Jean-Marc)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Remplace:Mme Mouchet (Ghislaine)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Bouchet (Jean-Claude)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport (Unicooptrans)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
personnalités compétentes en matière de transport de marchandises
Titulaire
Remplace:M. Duhamel (André)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Weishaupt (Gabriel)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Boittin (Jean-François)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures (D.R.E.E.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Ministre délégué au commerce extérieur
Titulaire
Remplace:M. Moulin (Gérard)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Vlach (Jacques)
directeur de la Chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lassus (Marcel)
vice-président de la fédération Unicooptrans
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belorgey (Gérard)
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Oheix (Jean-Louis)
directeur du Centre national d'études de la location de véhicules
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De:
Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Panchout (Jacques)
directeur du développement de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Graber (Raymond)
délégué général du Conseil national des usagers des transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Laage de Meux (Olivier)
membre du Conseil national des usagers des transports; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Cazale (Marcel)
président de la chambre d'agriculture des Pyrénées-Orientales; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidaud (Jean-Pierre)
président de la chambre de métiers de la Haute-Vienne; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de la poste, et du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ruiz (Yves)
suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Navarro (Max)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giroir (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charlemagne (Francis)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbe (Serge)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Touil (Yvon)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Noël (Alain)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Miailhe (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Le Moal (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Legouas (Jean-Yves)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Daniel-Jean)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guérin (Claude)
(S.N.O.M.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gendre (Hugues)
(S.N.P.L.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depoil (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bilien (François)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Belhaire (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lhotellier (Claude)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Junker (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gorand (Michel)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génovès (Robert)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Botella (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Balbastre (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Arraez (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alloux (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Petit (René)
président du directoire de la Fédération nationale des transports routiers; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gineste (Bernard)
chef de service à la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massie (Pierre)
président de l'Association des responsables transport de l'industrie, du commerce et de l'agriculture (A.S.I.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'Union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lizoret (Yves)
directeur général adjoint de la société Trapil
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président, du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poinssot (Alain)
directeur commercial Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale Fret S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fève (Michel)
directeur général adjoint de la S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Jourdet (Jacques)
délégué général d'Air Inter
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Couvelaire (Alexandre)
président de la chambre syndicale du transport aérien; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leroi (Claude)
président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Franjou (Pierre)
président du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Biron (Richard)
délégué général du G.N.A.P.C.A.R
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé
des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Brunat (Pierre)
directeur des activités transports de Lamy S.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des organisations professionnelles du transport et de la logistique; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massot (François)
président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Derepas (Christine)
chargée d'études à la sous-direction des affaires économiques de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Usagers des transports de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Mouchet (Ghislène)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schermann (Sabine)
présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport routier
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
déléguée générale du Comité central des armateurs de France; suppléante
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bessat (Jean)
directeur de l'aménagement du territoire et des équipements de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
président de la commission Messagerie groupage de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Remplace:M. Franjou (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: de Micco (Robert)
président de la commission Denrées périssables de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Chabrerie (Jean)
président fédéral de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Ippolito (Joseph)
président de la commission de l'aménagement du territoire et des transports de l'assemblée permanente des chambres de commerce et d'industrie
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
usagers des transports de marchandises
Remplace:M. Poulenc (Philippe)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Roche (Paul)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Leroi (Claude)
président de la fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Dumont-Fouya (Lucien)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:M. Delquignies (Jean-Marie)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Delleur (Philippe)
chef du bureau des services à la D.R.E.E
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'A.F.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
(F.M.C.) et Vieilleville (Roland) (F.G.A.A.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale fret S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Bernadet (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Moulin (Gérard)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Lefas (Patrick)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la poste
Remplace:M. Hely (Rémy)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Remplace:M. Mory (Jean-Nicolas)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Le Moal (Daniel)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien, et du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bilien (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien, et du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Belhaire (Bernard)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien, et du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.