JORFTEXT000000352018

De: Lastennet (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Labrosse (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gastambide (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Steinlein (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Dottelonde (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au budget
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Boet (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au budget
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Hoenn (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Sanconie (Jean-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Poret (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Lecomte (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Masne de Chermont (Loïc)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gonneau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Delporte (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Chabanne (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Brousse (Raymond)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bozo (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Auclair (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Montesson (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Bellaigue (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Rouzaud (André)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Quellec (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Gentil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Landon (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Geliot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Farge (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Cormier (André)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Baguenault de Puchesse (Hubert)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Chatelier (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Dupuy de la Grand'Rive (André)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Rohan (Josselin)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Souplet (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bégault (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bouquet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Zigmant (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gaudriault (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Fosse (Paule)
suppléante
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Murret-Labarthe (Pierre)
Objet:
président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991