Conseil supérieur du cheval


De: Jean-Pierre Harris
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice De Vaulx
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Lastennet
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Labrosse
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Ossent
Colonel
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Genest
Général
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Xavier Librecht
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Yves Hilaire
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy de la Brosse
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Brami
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
h)
représentants de la presse spécialisée
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Renaudin
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elisée Munet
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Lassoux
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Henochsberg
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Essartial
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Dutoit
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Olivier Despierres
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François de la Beraudière
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Curti
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Andrieu
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de l'élevage des équidés
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Charles Sanconie
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Poret
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Paillot
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Lecomte
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Jouy
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Durand
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Bouhyer
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Auclair
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Landon
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Farge
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Egret
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Dubourdieu
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre de Montesson
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Delloye
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dominique de Bellaigue
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Charon
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Cesari
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Hoenn
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Bosen-Milona
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Souplet
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Josselin de Rohan
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Christian Daniel
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Begault
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claude Munet
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Landon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ernest Jouanne
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Houdart
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Hennefent
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Geliot
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Farge
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Essartial
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Egret
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Dumouch
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Dubourdieu
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre de Montesson
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilles Delloye
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Max de Ginestet-Puivert
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Dominique de Bellaigue
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Charon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Cesari
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Bouchara
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Andrieu
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des sociétés de courses et des organismes constitués entre elles
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Albert Viel
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Van Themsche
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Renaudin
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Maurice Philipperon
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Eric Hoyeau
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Henochsberg
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Hallais
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Yves Dreux
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Michel Descamps
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques de Saint-Sauveur
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy de la Brosse
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Joseph Bruneau de la Salle
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Brohier
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Brami
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy Bonnaventure
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Roger Baudron
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jack Barbe
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Balliere
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Alain Badel
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Didier Hoenn
titulaire
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
a)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Bosen-Milona
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
a)
représentant du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Félix Sauvage
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gérard Richard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Daniel Monier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Lavault
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Guy Lacroix
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Allain Houard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Henri Fuzet
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Marc Coudry
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Baumet
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Barre
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Rivenet
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Perrin
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Lelu
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bertrand Jourdain
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Auguste Jeangirard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Louis Fisse
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Faivre
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Armand Evrard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Crouzeau
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Coatalem
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Chouanard
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Etienne Chatel
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Blondel
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Marjolet
Colonel
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
i)
représentants des sports équestres militaires
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Certaines
Lieutenant-colonel de
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
i)
représentants des sports équestres militaires
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Charles Sanconie
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Claude Poret
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Piquemal
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Thierry Paillot
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Robert Nolet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Serge Lecomte
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Durand
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-François Dejoux
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrick Caron
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François Bouhyer
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Luc Auclair
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
g)
représentants de la Fédération française d'équitation et de ses délégations nationales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Patrice Philipponnat
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Panard
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Elisée Munet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Fernand Leredde
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Lassoux
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Robert Gaudichau-Paulsen
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Dutoit
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Olivier Despierres
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: François de la Beraudière
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean de Chevigny
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Philippe Curti
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Baumet
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'élevage équin
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Lastennet
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Labrosse
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants du ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Gilbert Simon
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Harris
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Ossent
Colonel
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
a)
représentants du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De:
Genest
Général
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
a)
représentants du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Chantal Merchadou
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Sophie Guilbot-Christaki
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Annie Michel-Goursolas
suppléant
Objet:
membres de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités socioprofessionnelles liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Agnès Valot
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
c)
représentants des éleveurs
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléante
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Ghislaine de Hartingh-Boca
suppléante
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
d)
représentants du ministre de l'environnement
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Chantal Merchadou
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
b)
représentants du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
Objet:
président de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pierre Murret-Labarthe
Objet:
président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Bernard Le Quellec
Objet:
président de la commission des courses hippiques du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Gourdier
Objet:
président de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hubert Topart
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Emmanuel Rossier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Claude Lenoir
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Paul Le Brun
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Gourdier
titulaire
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jacques Bougler
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000730901(source JORF)
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Michel Bizouard
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Louis Bart
suppléant
Objet:
membres de la commission des chevaux de trait et de l'espèce asine du Conseil supérieur du cheval
e)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean Zlatiev
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Hubert Parot
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Papet
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Jean-Pierre Buray
suppléant
Objet:
membres de la commission de l'équitation, des sports et loisirs équestres du Conseil supérieur du cheval
j)
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
personnalite_qualifiee
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nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Lastennet (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Labrosse (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Hoenn (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Steinlein (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
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nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Dottelonde (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au budget
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Boet (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au budget
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gastambide (Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Sanconie (Jean-Charles)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Poret (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Masne de Chermont (Loïc)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Lecomte (Serge)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gonneau (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Delporte (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Chabanne (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Brousse (Raymond)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bozo (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Auclair (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
f)
représentants des activités liées à l'équitation et aux sports et loisirs équestres
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Rouzaud (André)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Quellec (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Gentil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Landon (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Geliot (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Farge (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Montesson (Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Bellaigue (Dominique)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Cormier (André)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Baguenault de Puchesse (Hubert)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
e)
représentants des activités liées aux courses hippiques
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Le Chatelier (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Dupuy de la Grand'Rive (André)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
d)
représentant du ministre de la défense
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Souplet (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: de Rohan (Josselin)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
b)
sénateur, désigné par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bouquet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bégault (Jean)
suppléant
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
a)
député, désigné par l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Fosse (Paule)
suppléante
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Gaudriault (Marie-Claude)
suppléante
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué au tourisme
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Zigmant (Anne-Marie)
titulaire
Objet:
membres de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
représentant du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Murret-Labarthe (Pierre)
Objet:
président de la commission générale du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
president
JORFTEXT000000352018(source JORF)
nomination
01 Janvier 199101/01/1991
De: Hourcabie (Guy)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000160237(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.