JORFTEXT000000355836


De: Delaye (Michel, Joseph, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position hors cadres auprès de l'Aérospatiale
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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réintégration
11 Septembre 199111/09/1991
De: Quérat (François, Jacques, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Maintenant (François, Georges, Henri)
Capitaine de vaisseau de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Cribier (Michel, Gustave)
Général de brigade
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Ménard (Claude, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jamin (Pierre, Noël)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bouchet (Jean, Henry)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Guely (Jacques, François, Yves)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
11 Septembre 199111/09/1991
De: Sabas (Jean-Pierre, Charles, Noël)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-12-26"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Durand (Claude, Henri, Florent)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2 classe
date_debut="1991-10-23"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Duprat (Yves, Guy, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-10-07"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Mercier (Philippe, Jacques)
Général de brigade
Objet:
chef de la division Emploi à l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
Groupe:
Défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de corps d'armée
Objet:
commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
Défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Jacquet (Pierre, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Dijon
Groupe:
Gendarmerie de Dijon
date_debut="1991-10-01"
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Germanos (Raymond)
Général de brigade
Objet:
commandant la 11e division parachutiste
Groupe:
11e division parachutiste
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bonet d'Oléon-Partouneaux (Michel, Marie, Dominique, Bernard)
Contre-amiral de
Objet:
comman- dant le centre d'entraînement de la flotte
Groupe:
Centre d'entraînement de la flotte
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Ruffray (Hubert)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Fresnel (François, Raymond, Emilien)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Truchis de Varennes (Jean-Maurice, Albéric)
Commissaire colonel de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Le Bretton (Gérard, Jean)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint au général commandant la région aérienne Nord-Est
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
commandant du génie du 3e corps d'armée
Groupe:
Génie du 3e corps d'armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
Direction du commissariat en circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
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nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Artus (Jean-Claude)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-12-29"
conseil_des_ministres
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conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Vachet-Valaz (Jean, Charles, Marius)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Giannuzzi (Joseph, Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
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conférés
11 Septembre 199111/09/1991
De: Pasquier (Christian, Ferdinand, Henri)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Kermarec (Jean, Charles)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
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admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Pré de Saint Maur (Nicolas)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement du
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Le Seac'h (Jean-Pierre, Yvon, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Desmoulière (Maurice, Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1991-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991
De: Salvan (Jean, Germain, Justin, Jasmin)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-09-28"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000355836(source JORF)
admission
11 Septembre 199111/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.