JORFTEXT000000357080

De: Boltz (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Bourgon (Victor)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bedel (Roland)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Humbert (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Cossin (Jean-Louis)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Chaupre (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Diebolt (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Birr (Vincent)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De:
Vonau
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Bas-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Moser (François)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Ferrari (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Pax (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Diebold
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Suppléant
Remplace:M. Hoellinger (Théophile)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Lurot (Jean-Marie)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Carabin (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Neunreuther (Charles)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaires
Remplace:M. Boury (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Berchet (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les régions
Titulaire
Remplace:M. Flandre (Hilaire)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Hoellinger (Théophile)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Moselle
Titulaire
Remplace:M. Villemin (Martial)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Namy (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Louppe (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les départements
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Uhlrich (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Beguin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Pouille (Richard)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
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nomination
13 Juin 199213/06/1992