professeur au Collège de France

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

directeur d'études à l'E.P.H.E. (4e section)

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

professeur à l'université Strasbourg-II

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

directeur d'études à l'E.P.H.E. (4e section)

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

directeur d'études à l'E.P.H.E. (5e section)

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

professeur détaché à l'Institut français d'études arabes de Damas

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

directeur d'études cumulant à l'E.P.H.E. (5e section)

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

professeur à l'université Paris-IV

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Suppléants

directeur d'études à l'E.H.E.S.S

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

directeur de l'I.F.A.O

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

professeur à l'université Strasbourg-II

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

professeur à l'université Aix-I

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

professeur à l'université Lille-III

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire pour l'année universitaire 1992-1993 est fixée

Titulaires

professeur des universités (Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Poitiers

chef de service

professeur des universités (Anatomie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand

chef de service

professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI, nommé et titularisé

de son corps d'origine

directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales

président de chambre à la Cour des comptes, en service détaché

dans les cadres de la Cour des comptes

membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

agent administratif au tribunal de grande instance de Créteil

régisseur titulaire

Mme Porcherie

greffier stagiaire au tribunal de grande instance de Gap

régisseur suppléant

Mme Rahal

adjoint administratif principal au tribunal de grande instance de Gap

régisseur titulaire

Mme Nurdin

au 3e échelon

(ancienneté épuisée)

attaché d'administration centrale stagiaire

attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon

administrateur civil de 1re classe

secrétaire général de la Polynésie française

sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la Polynésie française

directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)

administrateur civil de 1re classe

professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VIII, intégré dans le corps des directeurs de recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique

de son corps d'origine

greffier au tribunal d'instance de Grasse

régisseur suppléant

Mme Feron

inspecteur général de l'I.N.S.E.E

secrétaire général du Centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs

délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Lorraine

(concours externe)

attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon, du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)

(concours interne)

attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire, 1er échelon, du ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)

Docteur

par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude

médecin conseiller technique national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Docteur

par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude

médecin conseiller technique national du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales, pour siéger

greffier au tribunal d'instance de Paris (9e)

régisseur suppléant

Mme Remond

adjoint administratif au tribunal d'instance de Paris (9e)

régisseur titulaire

M. Lejeune

à faire valoir ses droits à la retraite

commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine

conseiller hors classe de chambre régionale des comptes, délégué

administrateur civil hors classe

chargé de mission auprès du ministre de l'économie et des finances qu'exerçait

professeur des universités (génétique)-praticien hospitalier

chef de service à temps plein

dans le service de génétique médicale du groupe hospitalier Necker-Enfants malades

à faire valoir ses droits à la retraite

sera rayé des contrôles de l'activité

chef de service administratif, 5e échelon, du ministère de la défense

à faire valoir ses droits à la retraite

président de chambre à la cour d'appel d'Amiens

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)

conseiller maître à la Cour des comptes

membre suppléant de la commission centrale permanente

conseiller maître honoraire à la Cour des comptes

titulaire de la commission centrale permanente

attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports, intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie et du commerce extérieur

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement et des transports

maître de conférences

directeur régional des affaires culturelles de la région Aquitaine

attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique et classées

Au 4e échelon, compte tenu d'un an de stage et de services antérieurs

attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique et classées

Au 2e échelon, compte tenu d'un an de stage

du corps des attachés d'administration centrale

date d'effet de leur nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils

du corps des attachés d'administration centrale

date d'effet de leur nomination et titularisation dans le corps des administrateurs civils

administrateur des postes et télécommunications, affectée à La Poste

dans un emploi de chef de service départemental de La Poste

au titre de la mobilité

attaché d'administration centrale de 2e classe stagiaire

attaché d'administration centrale de 2e classe

5e échelon (ancienneté du 16 octobre 1989)

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les usagers

au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Vosges

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Meurthe-et-Moselle

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Haut-Rhin

Suppléant

Vonau

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Bas-Rhin

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Lorraine

Suppléant

Diebold

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Moselle

Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les usagers

au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaires

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les usagers

au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaires

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les usagers

au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture

Titulaires

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les régions

Titulaire

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Moselle

Titulaire

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Meuse

Titulaire

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Pour représenter les départements

Haut-Rhin

Titulaire

au Comité de bassin Rhin-Meuse

Lorraine

Titulaire

professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XIII, nommé et titularisé

de son corps d'origine

professeur de la chaire de physique générale dans ses rapports avec l'industrie au Conservatoire national des arts et métiers

attaché d'administration centrale stagiaire du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

attaché d'administration centrale de 2e classe dudit secrétariat

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

membre suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

membre suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

membre suppléant

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

membre titulaire

de

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

Le mandat de

de

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

Le mandat de

le

dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

Le mandat de

expirera le

celui de

membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

représentants élus des régions cynégétiques

Le mandat de

1er échelon

à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale

chef de service

dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de

dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la consommation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe

conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait

attaché d'administration centrale de 1re classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

5e échelon (ancienneté dans l'échelon du 28 décembre 1991)

attaché d'administration centrale de 2e classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 31 décembre 1991)

attaché d'administration centrale de 2e classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

2e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er février 1990)

attaché d'administration centrale de 2e classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

3e échelon (ancienneté dans l'échelon du 1er avril 1990)

attaché d'administration centrale de 2e classe

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

1er échelon (ancienneté dans l'échelon du 21 juin 1990)

à faire valoir ses droits à la retraite

sera rayé des contrôles de l'activité

chef de service administratif, 5e échelon, du ministère de la défense

greffier au tribunal de grande instance de Mende

régisseur titulaire

M. Bringer

la même

inspecteur du Trésor

chef des services de secrétariat, ou, à défaut, à

attaché d'administration centrale, ou, à défaut, à

secrétaire général adjoint de la grande chancellerie de la Légion d'honneur

au nom du grand chancelier de la Légion d'honneur, les mandats de paiement, les titres de perception et toutes les pièces comptables concernant l'ordonnancement des dépenses de l'administration centrale de la grande chancellerie et des maisons d'éducation de la Légion d'honneur

inspecteur général de l'administration des affaires culturelles

au grade d'inspecteur général de 1re classe de l'administration des affaires culturelles

ingénieur des études et techniques de l'armement, chef du centre de recherches et d'études de la logistique

à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des moyens mobiles

à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

commissaire principal, chef du bureau de l'armement

à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil, chef du bureau des affaires financières et des personnels techniques

à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil, chef du bureau des moyens de fonctionnement des services et de l'habillement

à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables

dans la limite de leurs attributions

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Yonne

Suppléant

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Seine-Saint-Denis

Suppléant

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Nièvre

Suppléant

Halbecq

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Manche

Suppléant

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Essonne

Suppléant

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Ardennes

Suppléant

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter les usagers

au titre de la pêche professionnelle en eau douce

membre titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter les régions

Champagne-Ardenne

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter les régions

Basse-Normandie

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Yonne

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Seine-Saint-Denis

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Orne

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Orne

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Nièvre

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Eure-et-Loir

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Ardennes

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter des départements

Aisne

Titulaire

au Comité de bassin Seine-Normandie

Pour représenter les régions

Basse-Normandie

Titulaire

conseiller d'Etat

conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du

pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques

inspecteur général des finances

conformément aux dispositions de l'article 1er du décret du

pris pour l'application des articles 19 à 22 du code de l'industrie cinématographique, respectivement président et président suppléant de la commission de classification des oeuvres cinématographiques