JORFTEXT000000361882


De: Nahon (Georges)
président de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Mevel (Hervé)
vice-président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Ladoux (Gérard)
secrétaire général de l'Association française de télématique
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Gallo (Alain)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Beaussant (Antoine)
président du groupement des éditeurs de services télématiques
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Alexandre (Roger)
membre de la commission des médias électroniques de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Phene (Patricia)
secrétaire général de la commission paritaire des publications et des agences de presse
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Messenet (Marguerite)
vice-présidente de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Anglès d'Auriac (Ghislaine)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
Suppléant
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
suppleant
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Pierre (Jean-Claude)
président de la commission des médias électroniques de la Fédération nationale de la presse française
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
4. Au titre de la presse et des fournisseurs ou éditeurs de services
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Gauthier (Louis)
conseiller technique de l'Association française des utilisateurs du téléphone et des télécommunications
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
3. Au titre des utilisateurs
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Fournier (Chantal)
chef de département au service juridique et technique de l'information
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
2
représentant du ministre chargé de la communication
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
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nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Favard (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du comité de la télématique anonyme
1
magistrat de la Cour de cassation, en activité ou honoraire, président
Groupe:
Comité de la télématique anonyme
cour_cassation
magistrat
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nomination
26 Mars 199326/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.