JORFTEXT000000363526


De: Lévêque (Marie, Joseph, Louis)
caporal-chef, infanterie. Chevalier du 31 mai 1981
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-31"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
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promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Frindik (Pierre)
capitaine, infanterie. Chevalier du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-03"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
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promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paris de Bollardière (Alain, Charles, Michel)
sergent, train. Médaillé militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mariani (Gilbert)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 3 juin 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Garcia (Benjamin, Jean)
caporal-chef, troupes de marine ; 5 ans de services, 8 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="5"
annees_bonification="8"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Derf (Marcel, Pierre, Marie)
maître mécanicien ; 16 ans de services, 7 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="7"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
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nomination
04 Septembre 199304/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.