04 Septembre 1993


De: Jean-Michel Severino
inspecteur des finances
Objet:
directeur du développement au ministère de la coopération
Remplace:M. Jean-Claude Faure
Groupe:
Direction du développement au ministère de la coopération
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000729134(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Michel de Nuce de Lamothe
Objet:
directeur général du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Remplace:M. Henri Carsalade
Groupe:
Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000729133(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bessière (Jacky)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chartres La Saussaye
Remplace:M. Nomblot (Michel)
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chartres-La Saussaye
JORFTEXT000000729132(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Fihey. (Claude)
Objet:
à expiration de son congé spécial
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article L. 4 (10) et L. 24 (I, 1-) du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'article 5 du décret n° 87-636 du
5 août 1987
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Conseil commercial de 1re classe
date_debut="1993-07-15"
depart_retraite
JORFTEXT000000729131(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Corneloup (Antoine, Marie, Pierre, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Le Dieu de Ville, Jean-Michel Le Rossignol et Jean-François Humbert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000729130(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Dieu de Ville (Yves, Marc, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves Le Dieu de Ville, Jean-Michel Le Rossignol et Jean-François Humbert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000729130(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pizet (Jacques, Auguste)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000729129(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dutour (Nicolas, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000729129(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dutour (François, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000000729129(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dutour (François, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pont-du-Château (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000729129(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jacques Poyer
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
prefet
JORFTEXT000000729128(source JORF)
détachement
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jean-Pierre Marquiè
préfet de l'Ardèche
Objet:
préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000729127(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Alain Gehin
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Havre (1re catégorie)
Objet:
préfet adjoint pour la sécurité auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Préfecture des Bouches-du-Rhône
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000729127(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: François Filliatre
préfet adjoint pour la sécurité auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000729127(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jean Aribaud
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000729127(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jean Aribaud
Objet:
préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000729127(source JORF)
détachement
04 Septembre 199304/09/1993
De: Rollet (Christian)
chef du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
développer les actions du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
JORFTEXT000000728722(source JORF)
charge
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paumier (Benoit)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (mer)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
Ministère de l'éducation nationale
date_debut="1993-06-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000728721(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Ollivier (Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="1993-08-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000728720(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pinelli (Jules, Antoine)
interné-résistant, secrétaire général d'une association d'anciens combattants et de victimes de guerre. Chevalier du 26 mai 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-05-26"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Cruciani (Louis)
président départemental de l'amicale de la 1re division française libre. Chevalier du 20 août 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-08-20"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: de Moro-Giafferri (Jean, André, Joseph)
vice-président départemental de l'amicale des anciens du 1er bataillon de choc. Chevalier du 23 septembre 1947
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-09-23"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bianchi (Pierre, Antoine)
membre actif de l'union fraternelle de ta Résistance ; 70 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Milanini (Pierre-Jean)
déporté-résistant, vice-président départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance ; 61 ans de services civils et militaires et d'activités associatives
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Onorati (Carmen)
interné-résistant, vice-président départemental de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance ; 61 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lanfranchi (Don, Jacques)
vice-président départemental de l'amicale des anciens du 1er bataillon de choc ; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000727607(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Arrighi (Jean, Laurent)
président de l'union des sections des médaillés militaires de la Corse. Officier du 9 mai 1964
Objet:
à compter de la date de sa réception dans son grade
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-05-09"
JORFTEXT000000727606(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Boillot (Pierre, Charles, Emile)
colonel. Commandeur du 18 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE L'AIR
Avec traitement
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1956-12-18"
JORFTEXT000000727605(source JORF)
élévation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Rostain (Maurice)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Joseph
en remplacement du percepteur de Saint-Joseph
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Saint-Joseph
JORFTEXT000000545648(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gangnon (Ida)
inspecteur central du Trésor hors métropole
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable du budget annexe de l'aviation civile à Wallis-et-Futuna
Remplace:M. Riff (René)
Groupe:
Agence comptable du budget annexe de l'aviation civile à Wallis-et-Futuna
date_debut="1993-05-01"
JORFTEXT000000545647(source JORF)
charge
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bruel (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Turpin (Michel)
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545646(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonnet (Yves)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545646(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Birraux (Claude)
Objet:
membres du comité de direction de l'institut de protection et de sûreté nucléaire au Commissariat à l'énergie atomique
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000545646(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Colis (Jean-Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie
JORFTEXT000000545645(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Torquat de La Coulerie (Xavier, J., M., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Privat (Marc-Emmanuel, F.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lenoble (Jean-Frédéric, A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Legros (Stéphane, Y., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Isnard (Philippe, A., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gizard (Jean-Baptiste, M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Giraud (Jean-Marc, B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Forney (François, L., H., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Filoé (Philippe, P., G.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bordron (Pierre, G., R., H.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bene (Jean-Vincent)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Barbe (Stéphane, T., E.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Aitelli (Jean-Philippe)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Tourtet (Vincent, J., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Presson (Nicolas, F. -R., M., B.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lamballe (Vincent, R., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Fringant (Samuel, M., R.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dufour (Nicolas, J., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Delaunay (Alban, J., P., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bossuyt (Yves, R., P.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Blanc (Denis, R., D.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Arvis (Geoffroy, J., H.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Liste normale
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gerhards (Bénédicte, C., M.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Daniel (Nathalie)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite du concours D.E.S. en 1993
Suchet (Olivier, J : D.)
Les élèves qui ne se présenteraient pas à l'école dans le délai fixé par leur lettre de convocation, sans avoir préalablement justifié leur absence, seront considérés comme s'étant désistés
sont susceptibles d'être convoqués à l'Ecole spéciale militaire dans l'ordre de classement jusqu'à épuisement des vacances
Liste complémentaire
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000545644(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Maestre (Pierre)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Levadou (Damien)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lesueur (Thomas)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Delprat (Jean-Philippe)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Chaveroux (Bruno)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Baccati (Joël)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Tourret (Vincent)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Schneider (Axel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sarrand (Olivier)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paillon (Lionel)
option Air, marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Nivlet (Frédéric)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Massa (Charles-André)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lorimier (Franck)
option Terre, air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lenoble (Sébastien)
option Terre, marine, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lapierre (Emmanuel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Kirschleger (François)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Herbin (Grégoire)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Hanne (Hugo)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gillard (Emmanuel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gaudin (Brice)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Décombe (Xavier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Descamps (Olivier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Coatelan (Lionel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Clouet (Nicolas)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Augias (Lionel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Auffret (Yves)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Taupin (Valérie)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Portes (Céline)
option Air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Martin (Cécile)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Larcher (Maryline)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bresny (Sophie)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'air à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de l'air
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de l'air
Groupe:
École du commissariat de l'air
ecole
JORFTEXT000000545643(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gallice (Bertrand, Vital, Marie, Louis)
Objet:
notaire à la résidence de Villeurbanne, office créé
notaire_creation_office
notaire
JORFTEXT000000545642(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Vasserot (Olivier)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1993-04-07"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000545641(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Davy (Marc)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1993-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000545640(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Delaporte (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
date_debut="1993-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000544999(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jacques Poyer
Objet:
délégué à l'espace aérien
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000544940(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Patrick Gautrat
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des sports
Remplace:M. Jean-Pierre Pradie
Groupe:
Direction des sports
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000544269(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Roy (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs de la Marne
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Dugros (Gilbert)
président de la fédération départementale des chasseurs du Gers
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Benoit (Jean)
président de la fédération départementale des chasseurs de l'Hérault
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bouhier de l'Ecluse (Robert)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Leger (Philippe)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: de Turckheim (Gilbert)
président de la région cynégétique Nord-Est
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sallenave (Henri)
président de la région cynégétique SudOuest
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
président de la région cynégétique Midi-Méditerranée
Objet:
Membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des régions cynégétiques
en remplacement des membres sortants
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pouget (Raymond)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Miguet (Georges)
membre suppléant, représentant l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
membres d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Goustat (André)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
Objet:
Membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse
en remplacement des membres sortants
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544268(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Buchwalter (Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="1994-02-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000544267(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Thomas (Jacques)
représentant la Fédération nationale des artisans ruraux
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sayettat (Christian)
représentant le centre technique des industries mécaniques
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Roturier (Christophe)
représentant l'association de coordination technique agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Richard (Charles-Hervé)
représentant l'Association nationale des industries agricoles et alimentaires
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Reber (Walter)
représentant le syndicat général des constructeurs de tracteurs et de machines agricoles
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Petit (Hubert)
représentant la Fédération nationale du bois
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pees (Christian)
représentant la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Moinard (Philippe)
représentant le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Leray (Guy)
représentant la Fédération nationale du bâtiment
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lefort (Jean-Marie)
représentant la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Juhel (Paul)
représentant l'Union nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et ruraux
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jonnart (Elie)
représentant l'Association française des établissements de crédit
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Grandemange (Michel)
représentant le syndicat des entreprises de commerce international de matériel agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Fau (Michel)
représentant l'Association nationale pour le développement agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Carnet (Jean-Pierre)
représentant la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bué (Marc)
représentant la Fédération nationale du crédit agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bros (Gilbert)
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bouillé (François)
représentant l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonnefont (Jacques)
représentant le syndicat national des entreprises de service et de distribution du machinisme agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Berger (Claude)
représentant le bureau de coordination du machinisme agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Arrive (Paul)
représentant la Confédération paysanne
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Fau (Michel)
président de l'Association nationale pour le développement agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
En qualité respectivement de président et de vice-président du C.S.E.A
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Ferey (Fabienne)
représentant l'union des caisses centrales de la mutualité agricole
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Duranton (Véronique)
représentant l'Association française de normalisation
Objet:
conformément aux dispositions
des articles 4 et 6 du décret n° 93-188 du
9 février 1993
portant création d'un Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.).
M. le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
membres du C.S.E.A., représentants des organismes désignés à l'article 6 du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur des équipements pour l'agriculture (C.S.E.A.)
JORFTEXT000000544266(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Megel (Jean-Michel)
receveur-percepteur des finances
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles, de Semur-Châtillon (fusion)
Groupe:
Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Semur-Châtillon
JORFTEXT000000544265(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jean Marimbert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence française du sang
Remplace:M. Jacques Cinqualbre
Groupe:
Agence française du sang
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000363540(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Quillet (Nicolas)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1993-09-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000363539(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Jossa (Edward)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000363538(source JORF)
affectation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Pinelli, née Tavera (Madeleine)
membre du comité de liaison de la Résistance corse. Chevalier du 19 novembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-11-19"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Falzon, née Biancardini (Angèle, Marie)
présidente départementale de l'association des anciens combattants et anciens des renseignements de l'ombre. Officier du 21 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-04-21"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Spinosi (Roch)
membre actif de l'amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale ; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Vincensini (André)
délégué régional d'associations d'anciens combattants ; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Groos (Gabriel)
secrétaire général régional de l'amicale des anciens du 1er bataillon de choc ; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Giovannai (Antoine)
membre fondateur et porte-drapeau d'une fédération d'anciens combattants 1939-1945 T.O.E. et victimes de guerre ; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gambotti (Mathieu)
membre actif de l'amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Orlanducci (Saül, Joseph, Augustin)
membre actif de l'amicale des anciens du 1er bataillon de choc ; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Geronimi (François, Antoine)
président départemental de l'amicale des anciens du 1er bataillon de choc ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Orsatti (Jean, André)
combattant volontaire de la Résistance, porte-drapeau d'une association d'anciens combattants ; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363527(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lévêque (Marie, Joseph, Louis)
caporal-chef, infanterie. Chevalier du 31 mai 1981
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-31"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Frindik (Pierre)
capitaine, infanterie. Chevalier du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-03"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paris de Bollardière (Alain, Charles, Michel)
sergent, train. Médaillé militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mariani (Gilbert)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 3 juin 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Garcia (Benjamin, Jean)
caporal-chef, troupes de marine ; 5 ans de services, 8 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="5"
annees_bonification="8"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Derf (Marcel, Pierre, Marie)
maître mécanicien ; 16 ans de services, 7 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="7"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Boisier (Jean)
receveur-percepteur des finances de 2e classe hors métropole
Objet:
agent comptable secondaire du budget annexe de l'aviation civile à Wallis-et-Futuna
Remplace:Mme Gangnon (Ida)
Groupe:
Budget annexe de l'aviation civile à Wallis-et-Futuna
JORFTEXT000000362799(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Schneider (Axel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Perret (Christophe)
option Terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lapierre (Emmanuel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Kirschleger (François)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Hanne (Hugo)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Décombe (Xavier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Descamps (Olivier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Daufresne (Guillaume)
option Marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Charruau (Nicolas)
option Terre, air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Castell (Christophe)
option Terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonazzi (Yvan)
option Terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Auffret (Yves)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Tourtes (Vincent)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sarrand (Olivier)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paillon (Lionel)
option Air, marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Nivlet (Frédéric)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Massa (Charles-André)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lorimier (Franck)
option Terre, air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lenoble (Sébastien)
option Terre, marine, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Quellec (Christophe)
option Terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Herbin (Grégoire)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gillard (Emmanuel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gaudin (Brice)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Coatelan (Lionel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Clouet (Nicolas)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Augias (Lionel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Martin (Cécile)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bourion (Isabelle)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Beaufils (Stéphanie)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Larcher (Maryline)
option Air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gibson (Elisabeth), épouse Dumas
option Terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bresny (Sophie)
option Terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de l'armée de terre à la suite du concours ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariatde l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
ecole="École du commissariat de l'armée de terre"
JORFTEXT000000362798(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Wiest (Théo)
soldat de 1re classe, infanterie ; 8 ans de services. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
MILTAIRES N'APPARTENANT PAS À L'ARMÉE ACTIVE
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="8"
citation
JORFTEXT000000362797(source JORF)
décoration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Laboyrie (Joseph, Antoine)
soldat, infanterie ; 6 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
MILTAIRES N'APPARTENANT PAS À L'ARMÉE ACTIVE
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="6"
citation
JORFTEXT000000362797(source JORF)
décoration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Boyer (Jacques)
sergent, infanterie ; 6 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
MILTAIRES N'APPARTENANT PAS À L'ARMÉE ACTIVE
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="6"
citation
JORFTEXT000000362797(source JORF)
décoration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Andromaque (René, Pierre, Francisque)
sergent, infanterie ; 11 ans de services, Cité
Objet:
médaille militaire
MILTAIRES N'APPARTENANT PAS À L'ARMÉE ACTIVE
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
JORFTEXT000000362797(source JORF)
décoration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Chevalier (Bruno, Albert, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Roland Louvat, Henri Torre et Alain Vincent, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000362796(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Cach (Alain, Claude, Louis)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Roland Louvat, Henri Torre et Alain Vincent, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000362796(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Tabassa (Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Tabusso et Mireille Faivre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Verdun (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000362795(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 199304/09/1993
De: Douvier (Jean-Marie, Arthur, Germain, Hippolyte)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Douvier et Jacques Dietsch, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000362794(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 199304/09/1993
De: Picard (Sylvain)
Docteur
médecin inspecteur en chef de la santé publique, directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Centre
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362755(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lacaze (Didier)
administrateur civil bon classe, sous-directeur
Objet:
inspecteurs à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000362755(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Urvois (Francis)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Tison (Eric)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Ruth (Olivier)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Quere (Stéphane)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Millon (Frédéric)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Saoût (Rouan)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Roch (Jean)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Kromwell (Grégory)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Hennequin (Pierre-Alexandre)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gourtay (Blaise)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: De la Barre de Nanteuil (Yann)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Couturier (Alexandre)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Coussin (Richard)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Schneider (Axel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sarrand (Olivier)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Quintin (Jean-Etienne)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Perottino (Michel)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paillon (Lionel)
option Air, marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Nivlet (Frédéric)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Massa (Charles-André)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Maestre (Pierre)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lorimier (Franck)
option Terre, air, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lenoble (Sébastien)
option Terre, marine, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Herbin (Grégoire)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Hanne (Hugo)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gillard (Emmanuel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Gaudin (Brice)
option Marine, terre, air
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Décombe (Xavier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Descamps (Olivier)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Delaunay (Alban)
option Marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Daufresne (Guillaume)
option Marine, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Coatelan (Lionel)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Augias (Lionel)
option Air, terre, marine
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Auffret (Yves)
option Marine, air, terre
Objet:
sur la liste d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine à la suite du concours externe ouvert en 1993 pour le recrutement d'élèves commissaires de la marine
Sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole du commissariat de la marine
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
ecole
JORFTEXT000000180073(source JORF)
inscription
04 Septembre 199304/09/1993
De: Arsène Lux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1993-08-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000180072(source JORF)
admission
04 Septembre 199304/09/1993
De: Billon (Bernard)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
a) C.F.D.T
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Barre (Marcel)
administrateur du centre hospitalier de La Seyne-sur-Mer
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (1er alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié relatif au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Perrot (Raymond)
Suppléant
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
c) F.O
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bresson (Yvon)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
c) F.O
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bellini (Eric)
Suppléant
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
b) C.G.T
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Ledain (Marcel)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
a) C.F.D.T
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Cureau (Jean)
administrateur du centre hospitalier du Mans
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (1er alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié relatif au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
b) Au titre du II de l'article 2 du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
en application de l'article 15 (2e alinéa) du décret du
13 octobre 1988
modifié précité
b) C.G.T
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000000180071(source JORF)
désignation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Osmont d'Amilly (Henri)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Groupe:
Ministère de l'économie et au ministère du budget
date_debut="1993-06-11"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000180070(source JORF)
réintégration
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lannou (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de la justice
Objet:
au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date_debut="1993-08-01"
JORFTEXT000000180069(source JORF)
affectation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Liccioni (Roger)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 19 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-19"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Lubet (Robert, Jean, Désiré)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 6 septembre 1974
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-09-06"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Cardot (Robert, François, Emile)
quartier-maître
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonacoscia (Ernest)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Coache (Charles, Joseph, Maurice)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Venturini (Pierre, Joseph)
caporal, infanterie
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Borg (Sauveur, Richard)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang à la date de remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000179857(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Martelli (Pierre)
président de l'union départementale des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre de la Haute-Corse ; 55 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000179856(source JORF)
élévation
04 Septembre 199304/09/1993
De: Bonfanti (René, Albert)
lieutenant-colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1972
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000179855(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Griffi (Ours, Toussaint)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 31 juillet 1959
Objet:
au titre des contingentscréés parl'article 1er du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-07-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000179855(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.