armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active" (tag)


De: Prudhomme (Luc, Albert)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 3 mai 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-03"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Laffitte-Fitou (Pierre)
sergent, infanterie. Chevalier du 2 avril 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-02"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Trébaol (Emile, Jean, François)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 7 mai 1972
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-07"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Hanau (Jules, Julien)
soldat, infanterie. Chevalier du 15 mai 1968
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-05-15"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Yeddou (Saïd)
adjudant, infanterie. Chevalier du 15 avril 1967
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-15"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Landolfini (Ange)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1964
Mas (Lucien, Henri), capitaine, génie. Chevalier du 16 mai 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-05-16"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Canal (René)
sergent, infanterie. Chevalier du 16 juin 1956
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-06-16"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Teuma (Georges, Jean, Antoine)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gardiol (Max, Hubert, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 décembre 1952
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-12-27"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Timoreau (Roger, Antoine, François)
capitaine, artillerie. Cité
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boncenne (Monique, Thérèse, Jeanne)
épouse Rousselin, sous-lieutenant, auxiliaire féminine. Citée
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Madec (René, Henri)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Madec (Joseph, Léon)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mac Corkell (Georges, Harry, Adrien)
maître
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Hage (Jules, Jean, Louis)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gardembas (Roger, René, Fernand)
matelot de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufour (Marcel, Henri)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Yervant (Charles)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vacher (Fernand, Paul)
soldat, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Thomasset (Gabriel, Joseph)
sergent, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pieri (André)
caporal, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nicolaï (François)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marenghi (Antoine)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lienard (Jean, Maurice)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Léandri (Paul, François)
caporal-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Laux (Charles, Paul, Edmond)
soldat, génie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lasbats (Pierre, Urbain, Marcel)
soldat, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Durand (Jean, Auguste, André)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufau (Jacques)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boisboissel (de) (Alain)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cappellaro (Mario, Antoine)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bouteau (Georges, Alfred)
sergent-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Barthelemy (Georges, Alphonse)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Grécourt (Robert, Gérard)
sergent-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Delpech (Jean, François, Louis)
sergent-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bastian (Henri)
sergent
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lévêque (Marie, Joseph, Louis)
caporal-chef, infanterie. Chevalier du 31 mai 1981
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Avec traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-31"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Frindik (Pierre)
capitaine, infanterie. Chevalier du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-03"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
promotion
04 Septembre 199304/09/1993
De: Paris de Bollardière (Alain, Charles, Michel)
sergent, train. Médaillé militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Mariani (Gilbert)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 3 juin 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Garcia (Benjamin, Jean)
caporal-chef, troupes de marine ; 5 ans de services, 8 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Sans traitement
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="5"
annees_bonification="8"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993
De: Le Derf (Marcel, Pierre, Marie)
maître mécanicien ; 16 ans de services, 7 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre de l'article R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, le mutilé de guerre, titulaire d'une pension d'invalidité à titre définitif, et
au titre des contingentscréés parles articles 1er et 2 du décret n° 90-1104 du
6 décembre 1990
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="16"
annees_bonification="7"
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000363526(source JORF)
nomination
04 Septembre 199304/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.