JORFTEXT000000364435

De:	Cochefert (Simone)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Bardet (Isabelle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"
suppleant

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Nithard (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Bourget (Henri)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Tchernia (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Roncoroni (Jean-Louis)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Lair (Mathias)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Hérubel (Michel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Gaillaguet (Gérard)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Desmond (William)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	De Beer (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Colbus (Jean-Paul)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Caradec (François)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Kahn (Michèle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Herbulot (Florence)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994

De:	Daems (Rosine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la Commission des écrivains instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes auteurs
Groupe:	Commission des écrivains

duree="trois ans"

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nomination

15 Mars 1994 15/03/1994