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De: Le Norcy (Yvon)
Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant l'enseignement agricole
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Veysset (Jean-François)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Van Eslande (Daniel)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Terral (Yves)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Rapeaud (Michel)
A.C.F.C.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Michelin (Jean)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Doche (René)
A.P.C.M
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Tissié (Georges)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Rousselet (Bernard)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Robin (Yves)
A.C.F.C.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Péletier (Michel)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gay-Pageon (Bernard)
A.P.C.M
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Besserie (Robert)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Puel (Jean-Pierre)
F.G.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pontvianne (Raymond)
C.G.T.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Fauré (Daniel)
C.G.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bouillon (François)
F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Barbarant (Jean-Claude)
F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Poulet (Jean-Bernard)
C.F.E.-C.G.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Meynet (Jean-Claude)
C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lecertua (Jean-Paul)
F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Grandazzi (François)
C.G.T.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Cagne (Jean-Paul)
F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Ballestra (Robert)
F.G.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guiraud (Antoine)
J.P.A
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vallas (Gilles)
J.P.A
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Michel (Denis)
ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Clavier (Roger)
maire de Fleury-Mérogis
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Charasse (Gérard)
maire du Vernet
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bourdin (Joël)
maire de Bernay
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Duron (Philippe)
maire de Louvigny
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dujeancourt (Roger)
maire des Noës-près-Troyes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Arriau (Jean)
maire de Billère
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Poirieux (Guy)
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Percheron (Daniel)
vice-président du conseil régional du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lehmann (Yves-Marie)
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Kari (Embarek)
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Troyon (Michel)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Simonot (Bernard)
conseiller régional de Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Karam (Antoine)
président du conseil régional de Guyane
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: de Raincourt (Henri)
président du conseil général de l'Yonne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Thiers (Michel)
vice-président du conseil général du Rhône
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Naudi (Robert)
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lecerf (Jean-René)
vice-président du conseil général du Nord
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Nogrix (Philippe)
vice-président du conseil général d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Maugin (Jacques)
vice-président du conseil général de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Faure (Michel)
vice-président du conseil général de la Drôme
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Trimaglio (Barthélémy)
U.N.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
j) Au titre du membre représentant les associations familiales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pasco (Godefroy)
Défense étudiant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Goldinger (Eric)
U.N.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Girardin (Olivier)
U.N.E.F.-I.D
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Thibault (Jean-Paul)
U.N.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Ourman (Daniel)
U.N.E.F.-I.D
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Badey (Frédéric)
Défense étudiant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: de Vulpillières (Henri)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Picard (Philippe)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Marie-Lanoé (Yves)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Charles (Gérard)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Partula (Patrice)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Muller (Jean-Marc)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Margate (Patrick)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guinvarch (André)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Ropion (Alain)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pugnet (Philippe)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Léonard (Régis)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Giorgi (Jean-Marc)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dugied (Jean-Luc)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Cottenet (Gérard)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Le Bouédec (Guy)
vice-recteur de l'université catholique de l'Ouest
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Poucet (Bruno)
F.E.P.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Fossé (Pierre)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Billard (Bernard)
S.P.E.L.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lothier (Jean-Marie)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Desmyter (André)
S.P.E.L.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Remoué (Maurice)
Synadic
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bellengier (Ferdinand)
Synadic
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lemaire (Pierre-Henry)
S.N.C.E.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Héloir (Gérard)
U.N.E.T.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Danilo (Joseph)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chatelier (Daniel)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Capdeville (Guy)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lalardie (Jean-Jacques)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Belot (Jean-Claude)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lehalle (Bernard)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Le Bohec (Michel)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vanel (Robert)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pierrot (Rémy)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chauveheid (Jérôme)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Brun (Jean-Luc)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Zerwetz (Michel)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Ibanes (Hubert)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Roze (Alain)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Montfollet (Claude)
S.N.E.T.A.A. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lhomme (Jean-Pierre)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gonthier (Patrick)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gimbert (Francis)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gelot (Georges)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Fayard (Pierre)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Eleuche (Frédéric)
S.N.A.L.C.-C.S.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Delaloi (Jean-Luc)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chaintron (François)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chaigneau (Michel)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Biot (Jean-Louis)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bedin (Patrick)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Barbier (Paul)
S.N.U.D.I.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Savigny (Jacques)
S.N.U.D.I.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Mazaud (Alain)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Mary (Michel)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Marie (Jean-Jacques)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lavy (Claude)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Laurenceau (Patrick)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Janin (Christian)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Grasselli (Michel)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dupuy (Claude)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bérenger (Jean-Pierre)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Blancheteau (Gérard)
S.N.E.T.A.A. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Biringer (Jacques)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bentz (Luc)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bardot (François)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gand (Michel)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bérenger (Gérard)
syndicat A.G.I.R
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Meunier (Bernard)
syndicat A.G.I.R
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Merrien (Annick)
Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant l'enseignement agricole
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Piciocchi-Massy (Chantal)
C.F.E.-C.G.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bressaud (Christiane)
C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Badré (Sabine)
C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lingelser (Geneviève)
C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guillochon (Annick)
C.G.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Franchi (Anne-Marie)
ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Geffroy (Marie-Thérèse)
maire de Lyon (5e)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Buron (Martine)
maire de Châteaubriant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Heymonet (Andrée)
conseillère régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bardou (Janine)
présidente du conseil général de Lozère
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Picard (France)
U.N.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
j) Au titre du membre représentant les associations familiales
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Olivaud (Marcèle)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Grilli (Danièle)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Sauzay (Anne)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Haaser (Marie-Françoise)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guiloineau (Catherine)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Deldem (Martine)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bartolomeï (Maguy)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pasquel (Mireille)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Klem (Isabelle)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chanteloup (Joëlle)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Blond (Claude)
secrétaire générale de l'université catholique de Lyon
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Deschamps (Marie-Claude)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lécrivain (Marie-Thérèse)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Charrier-Belsoeur (Christine)
F.E.P.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Muckensturm (Germaine)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Santarelli (Gabrielle)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Durand (Colette)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Allemand (Georgette)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lagarde (Françoise)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guily (Louise)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Tessier (Laurence)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Piécuch (Raymonde)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Piel (Frédérique)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Groison (Bernadette)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Girardin (Annie-Laure)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Djerfaf (Yamina)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Degrave (Françoise)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Zehren (Christiane)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Travaglini (Sylviane)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Louvart (Annie)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Franquet (Fernande)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dumont (Françoise)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Cartigny (Monique)
S.N.A.L.C.-C.S.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vaillant (Arlette)
U.N.-S.G.P.E.N.-C.G.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Rocher (Christine)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Riss (Françoise)
syndicat A.G.I.R
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Mollard (Jacqueline)
U.N.-S.G.P.E.N.-C.G.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hebert (Marie-Jeanne)
syndicat A.G.I.R
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gouy-Paillier (Carla)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Azaïs (Christine)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Mugniery (Bernard)
directeur de l'E.N.I. de Tarbes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant les présidents d'universités et les responsables d'établissements et d'écoles publics délivrant le diplôme d'ingénieur
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vialle (Paul)
Conseil national de l'enseignement agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant l'enseignement agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: de Calan (Dominique)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Lecointre (Jean)
A.C.F.C.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Huteau (Yves)
A.P.C.M
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gilson (Pierre)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dumont (Alain)
C.N.P.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Carillo (Armand)
C.G.P.M.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Six membres représentant les organisations syndicales d'employeurs et les chambres consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Martin (Jean-Michel)
C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Le Néouannic (Guy)
F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Groseil (Bernard)
F.G.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Deschamps (Michel)
F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Caillat (Rémy)
C.G.T.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bonbonnelle (Robert)
C.F.E.-C.G.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Roirant (Jean-Marc)
ligue de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gevrey (Michel)
J.P.A
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
l) Au titre des deux membres représentant les associations périscolaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Regnault (René)
maire de Saint-Samson-sur-Rance
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Nadaus (Roland)
maire de Guyancourt
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hugot (Jean-Paul)
maire de Saumur
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Couanau (René)
maire de Saint-Malo
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les maires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Savy (Robert)
président du conseil régional du Limousin
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Miette (Daniel)
vice-président du conseil régional de Basse-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bourg-Broc (Bruno)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Beaulieu (Jean-Claude)
conseiller régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vecten (Albert)
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de Charente
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gruillot (Georges)
président du conseil général du Doubs
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bardin (Bernard)
président du conseil général de la Nièvre
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Prieur (Jean)
U.N.A.F
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
j) Au titre du membre représentant les associations familiales
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Silberstein (Jean-Luc)
Défense étudiant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hurel (Arnaud)
U.N.I
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Campinchi (Philippe)
U.N.E.F.-I.D
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
i) Au titre des trois membres représentant les étudiants
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Toussaint (Philippe)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Roué (Patrick)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Henrard (Jacques)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dupon-Lahitte (Georges)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dufresne (Jacques)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Borecki (Bernard)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bocquet (Jean-Pierre)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guy (Jean)
président de la Fédération d'écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Un membre représentant les établissements d'enseignement supérieur privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pradère (Louis)
F.E.P.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Potel (Arthur)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Morandat (Paul)
S.P.E.L.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Deroussen (Jean-Louis)
S.N.E.C.-C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pican (Guy)
S.N.C.E.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bouchaud (Jean-Marie)
U.N.E.T.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
f) Au titre des sept membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels
Deux membres représentant les chefs d'établissement secondaire ou technique privé sous contrat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Faure (Michel)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Boudot (Bernard)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: André (Jean-Louis)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Marucelli (Michel)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Peytavi (Marcel)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guimard (Jean-Claude)
S.N.P.D.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
c) Au titre des deux membres représentant les chefs des établissements d'enseignement publics
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bardy (Jean-Yves)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Radigue (Jean)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Prévost (Yves)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Paget (Denis)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Pabot (Bernard)
S.N.E.T.A.A. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Le Bret (Daniel)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Labaye (Max)
S.N.U.D.I.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Gouy (Jean-Claude)
S.N.A.L.C.-C.S.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Debon de Beauregard (Michel)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Coustal (Christian)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Brisset (Laurent)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Boullier (Jean-Michel)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Berguin (Francis)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Baunay (Yves)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Baro (Hervé)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Savreux (Alain)
S.N.A.E.N. F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Mme. Cocula (Anne-Marie)
présidente de l'université Bordeaux-III, C.P.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Un membre représentant les présidents d'universités et les responsables d'établissements et d'écoles publics délivrant le diplôme d'ingénieur
C.D.E.F.I
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Prud'homme (Nicole)
C.F.T.C
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Guézénec (Mireille)
C.G.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
m) Au titre des seize membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques
Huit membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Luccioni (Danièle)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Dubremetz (Madeleine)
U.N.A.P.E.L
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
h) Au titre des trois membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Piot (Jocelyne)
F.C.P.E
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Chassefeire (Suzel)
P.E.E.P
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
g) Au titre des neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Hasiak (Renée)
S.I.E.N.-F.E.N
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
d) Au titre des deux membres représentant les corps d'inspection exerçant au niveau départemental ou académique
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Remermier (Catherine)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Piat (Sandrine)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
b) Au titre des trois membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vuaillat (Monique)
S.N.E.S. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Maillard (Paulette)
S.E. (F.E.N)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Geneix (Nicole)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Czalczynski (Danièle)
S.N.U.I.P.P. F.S.U
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Bérail (Annie)
S.E. (F.E.N.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Azéma (Claude)
S.G.E.N.-C.F.D.T
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Le Gallou (Dominique)
S.N.L.C.-F.O
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.