JORFTEXT000000367887
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rodenburg (Herman)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries sidérurgiques
membre suppléant
Remplace:
M. Thiriot (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1994
30/10/1994
De:
Nicol (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre de l'aquaculture (eau douce)
membre suppléant
Remplace:
M. Le Moal (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1994
30/10/1994
De:
Genin (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques et pétrolières
membre titulaire
Remplace:
M. Baudouin (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
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(source JORF)
nomination
30 Octobre 1994
30/10/1994
