30 Octobre 1994

De: Soubie (Bertrand)
Objet:
après examen professionnel
au grade d'inspecteur principal des transmissions
JORFTEXT000000732718(source JORF)
promotion
30 Octobre 199430/10/1994
De: Mangin (Pascal)
Objet:
après examen professionnel
au grade d'inspecteur principal des transmissions
JORFTEXT000000732718(source JORF)
promotion
30 Octobre 199430/10/1994
De: Da Silva (José)
Objet:
après examen professionnel
au grade d'inspecteur principal des transmissions
JORFTEXT000000732718(source JORF)
promotion
30 Octobre 199430/10/1994
De: Legentil (Chantal)
Objet:
agent comptable du centre culturel français de Windhoek (Namibie)
Groupe:
Centre culturel français de Windhoek (Namibie)
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000732644(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Frédérique Bertrand
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 5e échelon
Objet:
dans ses fonctions
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 5 mois 25 jours
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1994-10-10"
JORFTEXT000000732494(source JORF)
réintégration
30 Octobre 199430/10/1994
De: Frédérique Bertrand
attaché principal d'administration centrale de 2e classe des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie et du ministère du budget
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1994-10-10"
JORFTEXT000000732494(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994
De: Marchand (Marie-Thérèse)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affectée à la préfecture du Val-de-Marne
Groupe:
Préfecture du Val-de-Marne
date_debut="1994-12-31"
JORFTEXT000000731952(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Zois (Joseph)
Objet:
au grade d'inspecteur principal des transmissions
JORFTEXT000000550478(source JORF)
promotion
30 Octobre 199430/10/1994
De: Nicollet (Pierre, Marie, Joseph)
maréchal des logis-chef; 20 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 août 1994
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
22 août 1994
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000367888(source JORF)
décoration
30 Octobre 199430/10/1994
De: Rodenburg (Herman)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries sidérurgiques
membre suppléant
Remplace:M. Thiriot (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Nicol (Pascal)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre de l'aquaculture (eau douce)
membre suppléant
Remplace:M. Le Moal (Roger)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Genin (Hervé)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
Au titre des industries chimiques et pétrolières
membre titulaire
Remplace:M. Baudouin (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000367887(source JORF)
nomination
30 Octobre 199430/10/1994
De: Huntzinger (Jacques)
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon
Objet:
du secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
date_debut="1994-09-05"
JORFTEXT000000367886(source JORF)
mise à disposition
30 Octobre 199430/10/1994
De: Martine (Edmond)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="1994-12-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000366730(source JORF)
admission
30 Octobre 199430/10/1994
De: Delmas (Paulette, Jeanne, Jacqueline, Marie)
documentaliste de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-12-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000366727(source JORF)
admission
30 Octobre 199430/10/1994
De: TITRE Ier
Objet:
d'étudier les nécessaires adaptations à apporter au système conventionnel
JORFTEXT000000366691(source JORF)
charge
30 Octobre 199430/10/1994
De: La Guerche-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
sur la liste des abattoirs privés du plan d'équipement pour le compte de l'entreprise désignée et pour la capacité indiquée l'abattoir suivant
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0253 du 30/10/94 Page 15481 a 15482
JORFTEXT000000184292(source JORF)
inscription
30 Octobre 199430/10/1994
De: Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime)
Objet:
des abattoirs privés du plan d'équipement les abattoirs suivants
JORFTEXT000000184292(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994
De: Méharicourt (Somme)
Objet:
des abattoirs privés du plan d'équipement les abattoirs suivants
JORFTEXT000000184292(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994
De: La Rochette (Savoie)
Objet:
des abattoirs privés du plan d'équipement les abattoirs suivants
JORFTEXT000000184292(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994
De: Huppy (Somme)
Objet:
des abattoirs privés du plan d'équipement les abattoirs suivants
JORFTEXT000000184292(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994
De: Allassac (Corrèze)
Objet:
des abattoirs privés du plan d'équipement les abattoirs suivants
JORFTEXT000000184292(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199430/10/1994