JORFTEXT000000371439

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Baleine (Renaud)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Vernhes (Didier)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Robert (Philippe)
sur proposition du directeur général de la Caisse centrale de réassurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Poiget (Philippe)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Malabirade (Bernard)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Leroy (Jean-René)
sur proposition de la Confédération paysanne (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lapie (Gérard)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Granboulan (Paul)
commissaire contrôleur en chef des assurances (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Duval (Georges)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Cresson (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Caillat (Gérard)
sur proposition de la Confédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bouille (François)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lemee (Jacqueline)
sur proposition du directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
suppleant
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Roque (Hubert)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
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nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Melin (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Louis (Gilbert)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lieutier (Hubert)
sur proposition de la Fédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (F.N.G.E.D.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Leger (Jean)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances (F.F.S.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Labory (Hervé)
représentant le directeur général de la Caisse centrale de réassurance
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Genton (Francis)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Depardon (René)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (A.P.S.A.D.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Delmas (Jean-Michel)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Boulnois (André)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bellando (Jean-Louis)
commissaire contrôleur général des assurances, chef du service du contrôle des assurances
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Andreis (Max)
sur proposition de la Confédération paysanne
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Montaggioni (Véronique)
représentant le directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
date_debut="1994-05-07"
JORFTEXT000000371439(source JORF)
nomination
23 Juillet 199523/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.