Commission nationale des calamités agricoles (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard de Froment
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jérôme Volle
sur proposition de Jeunes Agriculteurs (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Didier Vernhes
Edouard Mechler)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Pierre-Xavier Soule-Susbielles)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Daniel Sauce
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Luc Poulain)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Pierre Portet
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Hubert Lieutier
sur proposition de la Fédération nationale des groupes d'études et de développement agricoles (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Pierre Leroy)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Paul Legroux)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Noël Leger)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Gérard Lapie)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Emmanuel Lachaize)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Stéphane Gin)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Louis Fenard)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Robert Drouet
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Michel Delmas
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Arnaud de Beaucaron
représentant la Fédération française des sociétés d'assurances (suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Amaury Cornut-Chauvinc
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité agricole (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Louis Colas)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Philippe Boyer
sur proposition de la Coordination rurale, Union nationale (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Jean-Pierre Boisson
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Max Andreïs
sur proposition de la Confédération paysanne (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Martine Procureur
commissaire contrôleuse en chef des assurances (suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Pierre Murret-Labarthe
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
president
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre Hebert
attaché d'administration centrale
Objet:
rapporteur général de la Commission nationale des calamités agricoles créée à l'article L. 361-19 du code rural
Remplace:M. Jean-Pierre Riglet
Groupe:
nomination
30 Septembre 200030/09/2000
De: Vernhes (Didier)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Robert (Philippe)
sur proposition du directeur général de la Caisse centrale de réassurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Poiget (Philippe)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Peres (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Leroy (Jean-Pierre)
sur proposition de la Confédération paysanne (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Granboulan (Paul)
commissaire contrôleur en chef des assurances (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Genton (Francis)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Duval (Georges)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: de Baleine (Renaud)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Caillat (Gérard)
sur proposition de la Confédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bouille (François)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bayard (Jean-Bernard)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Lemee (Jacqueline)
sur proposition du directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Thomas (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Roques (Robert)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Louis (Gilbert)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Lieutier (Hubert)
sur proposition de la Fédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (FNGEDA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Leger (Jean)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Labory (Hervé)
représentant le directeur général de la Caisse centrale de réassurance
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Gensou (Laurent)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Depardon (René)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (APSAD)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Delmas (Jean-Michel)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Boulnois (Pierre)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Bellando (Jean-Louis)
commissaire contrôleur général des assurances, chef du service du contrôle des assurances
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Andreis (Max)
sur proposition de la Confédération paysanne
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Montaggioni (Véronique)
représentant le directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Vernhes (Didier)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Robert (Philippe)
sur proposition du directeur général de la Caisse centrale de réassurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Poiget (Philippe)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Malabirade (Bernard)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Leroy (Jean-René)
sur proposition de la Confédération paysanne (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lapie (Gérard)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Granboulan (Paul)
commissaire contrôleur en chef des assurances (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Duval (Georges)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: de Baleine (Renaud)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Cresson (Philippe)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Caillat (Gérard)
sur proposition de la Confédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bouille (François)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lemee (Jacqueline)
sur proposition du directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
suppleant
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Roque (Hubert)
sur proposition de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Melin (François)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Louis (Gilbert)
sur proposition de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture (A.P.C.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Lieutier (Hubert)
sur proposition de la Fédération nationale des groupes d'études et de développement agricole (F.N.G.E.D.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Leger (Jean)
sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances (F.F.S.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Labory (Hervé)
représentant le directeur général de la Caisse centrale de réassurance
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Genton (Francis)
sur proposition du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Depardon (René)
sur proposition de l'assemblée plénière des sociétés d'assurances de dommages (A.P.S.A.D.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Delmas (Jean-Michel)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Boulnois (André)
sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (C.N.M.C.C.A.)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Bellando (Jean-Louis)
commissaire contrôleur général des assurances, chef du service du contrôle des assurances
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Andreis (Max)
sur proposition de la Confédération paysanne
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Montaggioni (Véronique)
représentant le directeur général de la Caisse nationale du crédit agricole
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
date_debut="1994-05-07"
nomination
23 Juillet 199523/07/1995
De: Herth (Antoine)
Objet:
à la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:Mme Bourdin (Anne)
Groupe:
nomination
13 Décembre 199213/12/1992
De: Genthon (Francis)
Objet:
à la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:M. Valette (Marc)
Groupe:
nomination
13 Décembre 199213/12/1992
De: Granboulan (Paul)
commissaire contrôleur en chef
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:M. Bariod (André)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Septembre 199013/09/1990
De: Duval (Georges)
représentant la C.C.M.A. (Caisse centrale des mutuelles agricoles)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des calamités agricoles
Remplace:M. Belhomme (Régis)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mai 199011/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.