JORFTEXT000000374245

De: Sylvestre (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Compagnon (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Brunet (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Sylvestre (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Rogeon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Suppléant
Remplace:M. Parent (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compan (Régis)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Raynaud (Gilbert)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Coutarel (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Auvergne
Suppléant
Remplace:M. Saumureau (Marc)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lissonde (Georges)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. de Kerhor (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duchene (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Pineau (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Vall (Raymond)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Moizan (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Compagnon (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Brunet (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lebret (Alain)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Thomas (Raymond)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Cameo-Ponz (Frédéric)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Houi (Didier)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: de Kerhor (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Aquitaine
Titulaire
Remplace:M. Magnanou (René)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Pour représenter les collectivités territoriales
au titre des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jousseaume (Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Jousseaume (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence
dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Duhieu (Jean-Claude)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996