JORFTEXT000000374311
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Namont (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Housset (Daniel)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Genevois (Dominique)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Delieuvin (Marie-France)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
Collège
suppleant
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Cohen (Philippe)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Alberca (Jacques)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Le Guil (Bernadette)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Bessy (Claude)
Objet:
membres du collège
mentionné à l'alinéa 2 de l'article 1er de l'arrêté du
6 juin 1994
fixant la composition de la commission de reconnaissance de l'enseignement de la danse
Personnalités qualifiées
Titulaires
Groupe:
Collège
personnalite_qualifiee
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désignation
02 Janvier 1996
02/01/1996
