JORFTEXT000000375840


De: de Barbarin (Christian)
maire de Vauvenargues (13)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Voisin (Michel)
maire de Replonges (01)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Vasselle (Alain)
maire d'Ourcel-Maison (60)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (95)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Montuelle (Marc)
maire de Lourches (59)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Merville (Denis)
maire de Sainneville-sur-Seine (76)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Levain (Jean)
maire de Chaville (92)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Lebreton (Claudy)
maire de Plénée-Jugon (22)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Grimaux (Michel)
maire de Graye-sur-Mer (14)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Gosset (Claude)
maire de Hondschoote (59)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Gilles (Jean)
maire de Saint-Barthélemy-d'Anjou (49)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Desgranges (Jean)
maire de Domérat (03)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bourdenet (Jean)
maire de Voujeaucourt (25)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bouquet (Jean-Pierre)
maire de Vitry-le-François (51)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Zuccarelli (Emile)
maire de Bastia (2B)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Vallet (André)
maire de Salon-de-Provence (13)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Touzeau (Jean)
maire de Lormont (33)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Teulet (Michel)
maire de Gagny (93)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Tardito (Jean)
maire d'Aubagne (13)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Pernes (Claude)
maire de Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Marti (André)
adjoint au maire de Rezé (44)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Gond (Michel)
adjoint au maire d'Orléans (45)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Clary (Alain)
maire de Nîmes (30)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Bellec (Bernard)
maire de Niort (79)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Barbier (Gilbert)
maire de Dole (39)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Auxiette (Jacques)
maire de La Roche-sur-Yon (85)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Nicolas (Françoise)
maire de Vandoeuvre (54)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Guillermin (Michèle)
adjoint au maire de Fréjus (83)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Wilquin (Claude)
maire de Berck-sur-Mer (62)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Voiron (Jean)
maire d'Essert-Romand (74)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Mertian de Muller (Daniel)
maire de Buc (78)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Larmanou (Marcel)
maire de Gisors (27)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Grand (Jean-Pierre)
maire de Castelnau-le-Lez (34)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Esteve (Gilbert)
maire de Sélestat (67)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Clement (Pascal)
maire de Saint-Marcel-de-Félines (42)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Souvet (Louis)
maire de Montbéliard (25)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Rognard (Michel-Antoine)
maire de Mâcon (71)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Pavec (Pierre)
maire de Vannes (56)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Moscati (François)
adjoint au maire de Marseille (13)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Maille (Pierre)
maire de Brest (29)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Lagrange (Lucien)
maire de Vigneux-sur-Seine (91)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Chanon (Jean-Marie)
adjoint au maire de Lyon (69)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de 20 000 habitants et plus
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.