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De: Zerbib (Jean-Charles)
Fonds social juif unifié
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Venot (Marcel)
Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Seidenbinder (François)
Union chrétienne des jeunes gens
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mathien (Michel)
Union française des centres de vacances , Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Leclercq (André)
Comité national olympique sportif français
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallien (Claude-Louis)
Fédération nationale du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Friedrich (Georges)
Francas
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bourrieau (Jean)
Coordination du travail volontaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Boujon (Jean-Louis)
Union nationale du sport scolaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Blanc (Henri)
Fédération française des maisons des jeunes et de la culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Goujat (Jacques)
Fédération nationale des prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Houdusse (Jean-Paul)
Association ouvrière des compagnons du tour de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Meterfi (Stéphane)
association Débarquement jeunes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jouve (Henry)
Agriculteurs français et développement international
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chosson (Jean-François)
Peuple et culture
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Seveno (Maurice)
La télé est à nous
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pirot (Camille)
la Presse sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Henno (Olivier)
Union régionale des associations culturelles et éducatives du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gins (Jean-Bernard)
Fédération des écomusées et des musées de société
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Senez (Michel)
S.O.S. environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marquot (Louis)
Fédération des chasseurs de l'Aube
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Burger (Jean)
Ecole et nature
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Moreau (Gérard)
Comité national des associations populaires familiales syndicales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cosse (Jean-Pierre)
Familles de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Misslin (François)
Association nationale des radios amateurs de la sécurité civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Brugière (Michel)
Médecins du Monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Millot (Nicolas)
Jeunesse ouvrière chrétienne
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Héliot (Jean-Pierre)
Comité national des entreprises d'insertion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Escanez (José)
Union nationale des missions locales rurales. Titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Minzière (Georges)
Coordination des associations d'aide aux chômeurs par l'emploi
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Girodot (Jean-Louis)
Comité national des groupements régionaux des coopératives, mutuelles et associations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Simon (Jean-Luc)
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Serre (Roger)
Institut de gestion sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pinon (Roland)
Association nationale des communautés éducatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lachaussée (Henri)
Union nationale des amis et familles des malades mentaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Coudron (Rémi)
Union nationale des associations de soins et services à domicile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ciccone (Louis)
Comité national pour la promotion sociale des aveugles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Volpilhac (Patrick)
Eclaireuses et éclaireurs de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gannat (Pascal)
Fondation Raoul-Follereau
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Beaux (Marcel)
Association francophone d'amitié et de liaison
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: d'Andréa (Gérard)
Fondation pour la citoyenneté
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Joste (Pierre)
Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Urbanisme
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mignon (Jean-Marc)
Union nationale des associations de tourisme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Tourisme
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ezratti (José)
Association Bernard-Grégory
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dambrine (Christian)
Association nationale de la recherche technique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Soubry (Gérard)
Fédération générale des associations départementales des pupilles de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Borgel (Christophe)
Association de la fondation étudiante pour la ville
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Baretje (Marcelin)
Fédération des oeuvres éducatives et de vacances de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Deze (Bernard)
Association nationale des directeurs d'établissements et des services pour inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Benamara (Kamel)
association Faire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Holleaux (Alice)
Fédération nationale des écoles de parents et d'éducateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Berlu (Nathalie)
Service technique des activités jeunesse. Titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Roy (Jacqueline)
actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Debry (Chantal)
Union Rempart
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Vanier (Marie-Laure)
Fédération française de la randonnée pédestre
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Jannet (Chantal)
Union féminine, civique et sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chaignau (Anne)
A.R.C.A.T. Sida
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Feuilhade (Chantal)
Secours populaire français , Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Facriste (Danièle)
association Retravailler
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Albert (Hélène)
Union nationale des offices de personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Personnes âgées et retraités
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bin-Heng (Maryvonne)
Fédération nationale solidarité femmes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Babin (Brigitte)
Centre national d'information et de documentation des femmes et des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lagrange (Claire)
association Patrimoine sans frontières
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Millon (Patricia)
Confédération générale du logement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre délégué au logement
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Chambon (Martine)
Comité de liaison des associations de contrôle judiciaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Sauvreneau (Alain)
Fédération nationale Léo-Lagrange
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quenault (Claude)
Confédération des maisons des jeunes et de la culture de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Paillou (Nelson)
Bordeaux étudiant sport
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Michel (Jean-Marie)
Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dumoulin (Jean-Claude)
Union des foyers des jeunes travailleurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Daval (Roland)
Union des centres de plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Da Costa (Philippe)
Scouts de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cheminade (Denis)
Conseil interfédéral des sports nautiques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cessot (Olivier)
Maison des potes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bernard (Pierre)
Mouvement rural de la jeunesse chrétienne ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Auneau (Gérard)
Fédération française de gymnastique volontaire
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bassan (Pierre)
Fédération nationale des combattants républicains
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
r)
Sur proposition du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Brassard (Gilbert)
Fédération française des associations de commerçants
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
q)
Sur proposition du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Charles (Pierre)
Fédération nationale des foyers ruraux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: de Levezou de Vesins (Hugues)
Conseil national des radios associatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tournier (Jean-Loup)
Union nationale des jeunesses musicales de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lucas (Thierry)
Comité de liaison interrégional pour le développement des entreprises culturelles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Caillard (Marc)
Enfance et musique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Touzan (Charles)
La Coordination environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Davant (Pierre)
France nature environnement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Armirail (Edouard)
Fédération pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mortier (Gilles)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Huard (Christian)
Association d'éducation et d'information du consommateur
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lareng (Louis)
Fédération nationale de la protection civile
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
k)
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rondeleux (Daniel)
Croix-Rouge française
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Le Cam (Yann)
A.I.D.E.S. Fédération
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
j)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Clémente (Michel)
Comité de liaison des boutiques de gestion
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bouzols (Charles)
Comité national de liaison des régies de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Beziers (Patrick)
Association nationale des cadres de la fonction personnel
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Travail
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Pascal (Frédéric)
Fondation pour la vie associative
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lapostolle (André)
Fédération nationale des associations familiales des maisons d'accueil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lacarrière (Philippe)
Centre national du volontariat
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marty (Louis)
Union nationale des associations familiales ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lagouanelle (Gilbert)
Secours catholique
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gevrey (Michel)
Association pour adultes et jeunes handicapés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallois (Jacques)
A.T.D. Quart Monde
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Castro (Sami)
Union nationale interfédérale des oeuvres privées sanitaires et sociales
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bastide (Jean)
Fédération nationale des centres sociaux
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cohn-Bendit (Gabriel)
Groupement des retraités-éducateurs sans frontières
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Wourgaft (Serge)
Union des organisations internationales non gouvernementales établies en France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Main (Bertrand)
Ligue des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
g)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Remond (Jacques)
Carrefour national des associations d'habitants et des comités de quartier
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Urbanisme
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Dutheil (Philippe-Henri)
association culturelle Thalassa
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Tourisme
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Cabaret (Michel)
Centre de culture scientifique, technique et industrielle
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Barataud (Bernard)
Association française contre les myopathies
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
c)
Sur proposition du secrétaire d'Etat à la recherche
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
Fédération nationale des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guiraud (Antoine)
Jeunesse au plein air
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Coursin (François)
Ligue française de l'enseignement et de l'éducation permanente
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
b)
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Lienhard (Claude)
Institut national des victimes et de médiation
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Mitrani (Monique)
Guides de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Rappaport (Lydie)
Association des femmes relais de Montfermeil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
p)
Sur proposition du ministre délégué à la ville et à l'intégration
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Soulier (Janine)
Association d'aide à domicile en milieu rural
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
o)
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Meauze (Françoise)
Média télévision et téléspectateurs
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Techniques de la communication
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bourlet (Annick)
Fédération des sociétés d'amis des musées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
n)
Sur proposition du ministre de la culture
Culture
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Amirda (Annie)
Les Amis de la terre
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
m)
Sur proposition du ministre de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000376051(source JORF)
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Thiebault (Françoise)
Conseil national des associations familiales laïques
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
l)
Sur proposition du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Budget et consommation
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bellanger (Jacqueline)
Comité national des retraités et personnes âgées
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Personnes âgées et retraités
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Arnoult (Edith)
Fédération unie des auberges de jeunesse ; Suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Economie sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Groussin (Claude)
Mouvement jeunes-femmes
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Gallard (Colette)
Mouvement français pour le planning familial
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Droits de la femme
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Wahl (Bernadette)
Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Desaulle (Marie-Sophie)
Association des paralysés de France
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
i)
Sur proposition du ministre du travail et des affaires sociales
Action sociale
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: de Leiris (Denise)
Centre de recherche et d'information pour le développement
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
h)
Sur proposition du ministre délégué à la coopération
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Leverrier (Ghislaine)
Ligue contre la violence routière
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Tregaro (Monique)
Confédération syndicale des familles
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre délégué au logement
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Saintignon (Monique)
Association française pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
a)
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Raguet (Guillaume)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Philip (Olivier)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Masdoua (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Guillois (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Ricard (Patricia)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Duhamel (Nathalie)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
s)
Sur proposition du ministre délégué à la jeunesse et aux sports
2o Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
personnalite_qualifiee
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nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.