JORFTEXT000000376520
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michelier (Pierre)
trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Schockaert (Bernard)
administrateur national de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Remplace:
M. Pierre (Jean-Claude)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Lalet (Philippe)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Titulaire
Remplace:
M. Pigeaud (Jean-Marie)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Pierre (Jean-Claude)
secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Remplace:
M. Huglo (Christian)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
09 Juin 1996
09/06/1996