09 Juin 1996
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stephan (Alain)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Sachot (Guy-Pierre)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Demurger (Pascal)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Bellin (Richard)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Busidan (Hélène)
anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Aubey-Berthelot (Catherine)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut
=
"
1996-04-01
"
corps
=
"
Membres des chambres régionales des comptes
"
JORFTEXT000000560782
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Michelier (Pierre)
trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000376520
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Schockaert (Bernard)
administrateur national de l'Union fédérale des consommateurs-Que choisir
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Remplace:
M. Pierre (Jean-Claude)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000376520
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Lalet (Philippe)
président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des riverains industriels
Titulaire
Remplace:
M. Pigeaud (Jean-Marie)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000376520
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Pierre (Jean-Claude)
secrétaire général de l'association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Remplace:
M. Huglo (Christian)
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000376520
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996
De:
Dors (Christian)
secrétaire général de la préfecture des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:
M. Carenco (Jean-François)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000193400
(source JORF)
nomination
09 Juin 1996
09/06/1996