JORFTEXT000000378246

De: Zanin (Roland)
Limousin
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Volia (Thierry)
Réunion
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Suard (Camille)
Guadeloupe
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Reynaud (Raoul)
Docteur
Auvergne
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Pous (Jacques)
Professeur
Midi-Pyrénées
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Potron (Gérard)
Professeur
Champagne-Ardenne
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Pinson (Michel)
Bretagne
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Méreau (Matthieu)
Docteur
Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Miserey (Jean-Marie)
Haute-Normandie
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Joinneaux (Gérard)
Poitou-Charentes
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Godefroid (Georges)
Aquitaine
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Gastaud (Jean-Albert)
Professeur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Fimbel (Jean-Claude)
Alsace
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Faucheux (François)
Bourgogne
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Demonio (Lucien)
Centre
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Delarbre (Jean-Jacques)
Languedoc-Roussillon
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Collin (Jean-François)
Lorraine
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Casanova (Dominique)
Corse
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bouchet (Claude)
Rhône-Alpes
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Armet (Auguste)
Martinique
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Picard (Michel)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Gibelin (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Chérèque (François)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Brousseau (Alain)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Briouze (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Peigne (Francis)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Mallard (Georges)
Professeur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Degos (Claude-François)
Professeur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Aubard (François)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Serfaty (Louis)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Delafosse (François)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Cadène (Philippe)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Valleteau (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Potencier (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Larue-Charlus (Serge)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Joyeux (Olivier)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Ghisolfi (Jacques)
Professeur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Roblin (Daniel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Reignault (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Olié (Louis)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Maffioli (Claude)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Lux (Marcel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Gras (Jean)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Chassang (Michel)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Capdeville (Bernard)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Cabrera (Dinorino)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Buissière (René)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bouton (Richard)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Beras (Pierre)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bedossa (Adrien)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Tamalet (Isabelle)
Pays de la Loire
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Simart (Geneviève)
Docteur
Guyane
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Desvages (Bernadette)
Basse-Normandie
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Coppel (Anne)
Ile-de-France
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bonnisseau (Milica)
Picardie
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Bonnin (Fabienne)
Franche-Comté
Objet:
membres
représentants des régions
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Pouvreau (Yvonne)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
1
représentants des professionnels de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000000378246(source JORF)
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Ménard (Joël)
Objet:
président de la Conférence nationale de santé de 1996
Groupe:
Conférence nationale de santé
president
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désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Savy (Bernard-Claude)
Docteur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
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désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Pinsault (Eugène)
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Ménard (Joël)
Professeur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Groués (Bruno)
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Coz (Jacques)
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Changeux (Jean-Pierre)
Professeur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Brézac (Patrick)
Docteur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Brin (Hubert)
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Bonnet de Paillerets (François)
Professeur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996
De: Renaud (Nicole)
Docteur
Objet:
personnalités qualifiées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000378246(source JORF)
désignation
29 Août 199629/08/1996